Assemblées

Prochain conseil communautaire en vue : le 24 janvier

17 février 2021

Compte tenu des mesures sanitaires en vigueur, le conseil communautaire n’est pas ouvert au public.
Une retransmission des débats sera assurée par voie numérique.

A l’ordre du jour :

  • Adoption du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 26 janvier 2021
  • Communication d’une décision prise par la présidente dans le cadre de ses délégations
  • Rapport n°1 : Finances
    • Adoption du compte administratif du budget principal 2020
    • Adoption du compte administratif du budget de l’Office de tourisme 2020
    • Adoption du compte administratif du budget du restaurant du lac de la Prade 2020
    • Adoption du compte administratif du budget Abattoir 2020
    • Adoption du compte de gestion du budget principal 2020
    • Adoption du compte de gestion du budget de l’Office de tourisme 2020
    • Adoption du compte de gestion du budget du restaurant du lac de la Prade 2020
    • Adoption du compte de gestion du budget Abattoir 2020
    • Affectation des résultats – budget principal 2020
    • Affectation de résultat du budget de l’Office de tourisme 2020
    • Affectation du résultat du budget du restaurant du Lac de la Prade 2020
    • Affectation de résultat du budget de l’Abattoir 2020
  • Rapport n°2: Débat d’orientation budgétaire 2021
  • Rapport n°3 : Constitution d’un groupement de commande permanent entre la Communauté de communes et le Centre Intercommunal d’Action Sociale du Bazadais
  • Rapport n° 4: Approbation des règlements des commissions d’Appels d’Offres et de Délégation de Services Publics
    • Approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres
    • Approbation du règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public
  • Rapport n°5: Economie
    • Elargissement des entreprises éligibles au dispositive BAZAD’ECO
    • Elargissement des entreprises éligibles au dispositive BAZAD’IMMO
    • Attributions de subventions d’investissement au titre du dispositive BAZAD’ECO
    • Attribution de subventions d’investissement au titre du dispositive BAZAD’IMMO
  • Rapport n°6 : Création de poste
  • Questions diverses.

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