2019
Conseil Communautaire – Séance du 30 septembre 2019
- 01 Conséquences de l’abrogation de l’article L5214-23-1 et modification des statuts
- 02 Rapport sur les actions entreprises suite au rapport définitif de la Chambre
- 03 Avis sur le projet de SCOT en Sud-Gironde
- 04 Désignation nouveaux représentants de St-Michel-de-Castelnau au SICTOM
- 05 Désignation d’un nouveau représentant de St-Michel-de-Castelnau au Syndicat Bassin Ciron
- 06 Modification de la composition des commissions communautaires
- 07 Modification de la composition de la CLECT
- 08 Convention partenariale portant mise à disposition du musée municipal à l’OT
- 09 Effacement de dettes
- 10 Décision modificative n°1 budget abattoir
- 11 Décision modificative n°2 budget principal
- 12 Indemnité de conseil au receveur
- 13 Renouvellement de l’OPAH
- 14 Acquisition de parcelles dans le cadre du plan d’action foncière lac de La Prade
- 15 Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2020
- 16 Création d’un emploi permanent de responsable des finances et marchés publics
- 17 Modification des tarifs de l’atelier de découpe du Bazadais
- Compte-rendu de la séance du 30 septembre 2019 : à valider au prochain conseil
Conseil Communautaire – Séance du 5 septembre 2019
- 01 Délégation de service public : atelier de découpe
- 02 création postes avancements grade
- 03 poste attaché promotion interne
- 04 convention aide emploi sportif
- 05 modification régie OT
- 06 promotion tourisme durable 2019
- 07 modification statuts syndicat mixte sud gironde
- 08 convention mise à disposition école maternelle
- 09 effacement de dettes
- 10 décision modificative budget principal
- Compte-rendu de la séance du 5 septembre 2019
Conseil Communautaire – Séance du 9 juillet 2019
- 01 convention Objectif Nage
- 02 convention partenariat collège Ausone
- 03 conventions SIVOS Grignols
- 04 avenant n°1 convention locaux PAJ
- 05 dispositif aides aux entreprises Bazad’Eco
- 07 subventions investissement OCM
- 08 OT modification tarifaire 2020
- 09 FPIC
- 10 DM1 budget La Prade
- 11 convention Cap 33 Sud-Gironde
- 12 convention Cap 33 commune de Bazas
- 13 convention Drop de Béton
- 14 convention mise à disposition minibus commune de Captieux
- 15 tarif viscères animaux
- 16 délégués SIPHEM
- Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2019
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 8 juillet 2019
Conseil Communautaire – Séance du 12 juin 2019
- 01 approbation convention temporaire restaurant
- 02 aménagement abords restaurant et demande subvention
- 03 demande subvention plan de gestion la Prade
- 04 demande subvention acquisition parcelles Lac La Prade
- 05 classement ENS lac La Prade
- 06 adoption PDIPR
- 07 contrat de dynamisation et cohésion Sud-Gironde
- 08 contrat local santé
- 09 subvention FDAVI – voirie 2019
- 10 fonds de concours parking collège
- 11 actualisation barême frais de mission
- 12 modification temps de travail emplois temps non complet
- 13 création poste adjoint technique
- 14 convention Cap 33 avec Département
- 15 conventions Cap33 communes et associations
- 16 convention partenariat clubs nature
- 17 convention collège Ausone
- 18 renouvellement ligne de trésorerie
- 19 effacement de dettes
- 20 désignation nouveaux délégués CLECT
- 21 modification statuts SIPHEM
- motion contre glyphosate
- convention cap 33 Département – annexe
- Compte-rendu du 12 juin 2019
Conseil Communautaire – Séance extraordinaire du 15 mai 2019
Conseil Communautaire – Séance du 9 avril 2019
- 01 vote des taux
- 02 vote du budget principal 2019
- 03 budget abattoir 2019
- 04 budget restaurant La Prade 2019
- 05 budget Office de tourisme 2019
- 06 provision garantie emprunt SEMOP
- 07 création emploi chargé de mission développement économique
- 08 création emploi chargé de communication
- 09 désignation représentant CDC au CIAS
- 10 désignation représentants Aubiac au sein du SICTOM
- 11 désignation représentants Aubiac au sein des commissions
- 12 création commission restaurant lac de la Prade
- 13 fixation tarif abattage cervidés
- 14 effacement de dettes
- 15 cession de véhicules
- Compte-rendu du 9 avril 2019
Conseil Communautaire – Séance du 27 mars 2019
- 01 constitution d’une SEM (Sté bazadaise de découpe)
- 02 compte administratif budget principal 2019
- 03 compte de gestion du budget principal 2018
- 04 affectation résultat budget principal 2018
- 05 compte administratif abattoir 2018
- 06 compte de gestion budget abattoir 2018
- 07 affectation résultat budget abattoir 2018
- 08 compte administratif budget Lac 2018
- 09 compte de gestion budget Lac 2018
- 10 affectation résultat budget Lac 2018
- 11 compte administratif MSP 2018
- 12 compte de gestion MSP 2018
- 13 affectation résultat budget MSP 2018
- 14 compte administratif budget OM 2018
- 15 compte de gestion budget OM 2018
- 16 affectation résultat budget OM
- 17 compte administratif OT 2018
- 18 compte de gestion budget OT 2018
- 19 affectation résultat budget OT
- 20 débat d’orientation budgétaire 2019
- 21 création emploi permanent directrice OT
- 22 mandat CDG33 consultation protection complémentaire santé
- 23 avenant sécurité données GN
- 24 acquisitions parcelles Lac de la Prade
- 25 prescription PLH
- 26 mise en place de la CLSPR
- ROB 2019
- Compte-rendu du 27 mars 2019
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 25 mars 2019
- 01 compte administratif du CIAS
- 02 compte de gestion CIAS
- 03 affectation résultat CIAS
- 04 compte administratif résidence autonomie
- 05 compte de gestion résidence autonomie
- 06 affectation résultat résidence autonomie
- 07 compte administratif budget SAAD
- 08 compte de gestion SAAD
- 09 affectation résultat SAAD
- 10 DOB CIAS 2019
- 11 transport bénéficiaires
- 12 dénomination pôle gérontologique
- DOB CIAS tamponné
Conseil Communautaire – Séance du 29 janvier 2019
- 01 périmètre zone tampon Bazas
- 02 convention EPF centre ancien Bazas
- 03 subvention dispositif espaces naturels sensibles
- 04 convention Natura 2000
- 05 modification statuts SIPHEM
- 06 participation Gironde Haut Méga
- 07 subvention d’équilibre budget OM
- 08 subvention équilibre budget CIAS
- 09 ouverture crédits budget abattoir
- 10 suppression budget OM
- 11 effacements dettes et non valeurs
- 12 convention groupement mission coordination grands passages
- 13 modification convention dépôts-ventes
- 14 approbation CTEC
- convention EPF annexe
- Compte-rendu du 29 janvier 2019
Conseil Communautaire – Séance du 7 janvier 2019
2018
Conseil Communautaire – Séance du 4 décembre 2018
- 01 contribution volontaire au SDIS
- 02 étude de valorisation du territoire
- 03 convention EPF et commune de Captieux
- 04 stratégie de développement économique
- 05 définition de l’intérêt communautaire politique du commerce
- 06 convention Amis de la Cité apothicairerie
- 07 modification régie de recettes de l’OT
- 08 convention CD 33 taxe additionnelle taxe de séjour
- 09 extension périmètre syndicat du Ciron
- 10 travaux à l’abattoir et demandes de subventions
- 11 tarif traitement des sangliers
- 12 renouvellement DSP atelier de découpe
- 13 modification des tarifs de l’atelier de découpe
- 14 renouvellement ligne de trésorerie
- 15 avances de trésorerie au CIAS
- 16 effacement de dettes budget OM
- 17 DM 2 maison de santé
- 18 DM1 budget office de tourisme
- 19 DM1 budget OM
- 20 ajustement subvention équilibre CIAS
- 21 DM3 budget abattoir
- 22 DM 2 budget principal
- 23 modification tableau durées d’amortissements
- 24 approbation modification PLU Lartigue
- 25 composition commission locale site patrimonial remarquable
- 26 transport de proximité 2019-2022 – convention de partenariat
- 27 nouveau plan de financement ALSH Bazas
- 28 conventions médecins référents MAC
- 29 convention de partenariat prévention avec centre de gestion
- 30 adhésion groupement commande énergie
- Annexe stratégie développement économique annexe
- Annexe adhésion groupement de commande achat énergie
- Annexe 1 approbation du projet de modification du PLU de Lartigue
- Annexe 2 approbation du projet de modification du PLU de Lartigue
- Annexe 3 approbation du projet de modification du PLU de Lartigue
- Annexe Convention EPF Commune Captieux Captieux
- Compte-rendu du 4 décembre 2018
Conseil Communautaire – Séance du 12 juillet 2018
- 01 – validation diagnostic PLUI
- 02 -approbation du projet de modification simplifiée n°2 du PLU Bernos-Beaulac
- 03 – approbation du projet de modification simplifiée n°3 du PLU Grignols
- 04 – inventaire du patrimoine bâti – convention avec le PNR
- 05 – modification horaires APS
- 06 – modification procédure suivi implayés enfance-jeunesse
- 07 – signature d’une convention cadre entre l’EPF et la CDC
- 08 – convention de développement et promotion tourisme
- 09- convention SIRTAQUI
- 10 – répartition FPIC
- 11 – régularisation écritures Lac Prade13 – régularisation écritures budget Abattoirs
- 12- effacement de dettes budget OM
- 13 – régularisation écritures budget Abattoirs
- 14 – demande subvention APPAC
- 15 – acquisition parcelles Lac prade
- 16 – transport de proximité 2019-2023 – convention de partenariat
- 17 – procédure en cas d’annulation TAD
- 18 – renouvellement convention minibus Captieux
- Approbation PLU Grignols annexe 1
- Approbation PLU Grignols annexe 2
- Approbation PLU Grignols annexe 3
- Convention Patrimoine annexe 1
- PLU Bernos annexe 1
- PLU Bernos annexe 2
- répartition FPIC annexe 1
- Compte-rendu du 12 juillet 2018
Conseil Communautaire – Séance du 27 septembre 2018
- 01 rapport Chambre régionale des comptes
- 02 élaboration PLU Bazas – précisions des objectifs poursuivis
- 03 modification tarifs taxe de séjour
- 04 modification tarifaire partenariats OT 2019
- 05 acquisition logiciel taxe séjour
- 06 convention d’actions touristiques 2017-2021
- 07 convention d’animation éco Syndicat mixte Sud Gironde
- 08 convention opérationnelle EPF
- 09 convention triennnale avec Initiative Gironde
- 10 plan de gestion Lac de La Prade
- 11 fixation produit GEMAPI 2019
- 12 demande subvention bathymétrie Lac de Taste
- 13 effacement dettes budget OM
- 14 effacement dettes budget principal
- 15 DM 1 budget principal
- 16 nouvel organigramme
- 17 suppression de postes
- 18 création 2 postes d’adjoint anim. principal
- 19 création de 2 postes ETAPS
- 20 mise à jour tableau emplois
- 21 convention fourniture repas SIVOS Grignols
- 23 modification horaires APS et adaptation tarification
- 24 modification projet ALSH Bazas
- 25 renouvellement commission DSP
- 26 renouvellement CLECT
- 27 équipement abattoir
- Rapport de la Chambre Régionale des comptes
- Compte-rendu du 27 septembre 2018
Conseil Communautaire – Séance du 26 juin 2018
Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2018
- 05-30 actualisation reglement interieur et livret accueil
- 05-30 requalification convention financiere GN
- 05-30 renouvellement ligne tresorerie budget OM
- 05-30 reglement interieur
- 05-30 reglement formation et livret accueil
- 05-30 reglement de formation
- 05-30 plan de formation
- 05-30 modification organigramme
- 05-30 livret accueil
- 05-30 lancement contrat local de sante
- 05-30 fixation nombre representants personnel CT
- 05-30 fixation nombre de representants personnel CHSCT
- 05-30 effacements de dettes budget principal
- 05-30 effacement de dettes budget OM
- 05-30 DM 1 budget MSP
- 05-30 demande FDAVI
- 05-30 creation postes art 3 2alinea
- 05-30 creation poste adjoint administratif principal 2c
- 05-30 creation CHSCT commun
- 05-30 conventions communes et associations Cap 33
- 05-30 convention Objectif nage
- 05-30 convention Cap 33
- Compte-rendu du 30 mai 2018
Conseil Communautaire – Séance du 10 avril 2018
- 04-10 vote du budget OT
- 04-10 vote du budget OM
- 04-10 vote du budget MSP
- 04-10 vote du budget Lac
- 04-10 vote des taux
- 04-10 vote budget principal
- 04-10 vote budget abattoir
- 04-10 modification temps de travail emplois TNC
- 04-10 création poste adjoint animation
- 04-10 création emplois article 3 2e alinéa
- 04-10 conventions MAD
- Compte-rendu du 10 avril 2018
Conseil Communautaire – Séance du 29 mars 2018
- 03-29 reversement taxe aménagement
- 03-29 effacements dettes budget principal
- 03-29 effacements de dettes budget OM
- 03-29 délibération DOB
- 03-29 débat orientation budgétaire
- 03-29 convention avec le CEN Aquitaine
- 03-29 compte de gestion budget principal
- 03-29 compte de gestion budget OT
- 03-29 compte de gestion budget OM
- 03-29 compte de gestion budget MSP
- 03-29 compte de gestion budget La Prade
- 03-29 compte de gestion budget abattoir
- 03-29 compte administratif budget principal
- 03-29 compte administratif budget OT
- 03-29 compte administratif budget OM
- 03-29 compte administratif budget MSP
- 03-29 compte administratif budget La Prade
- 03-29 compte administratif budget abattoir
- 03-29 changements représentants Lados Giscos au SIPHEM
- 03-29 affectation résultat budget principal
- 03-29 affectation résultat budget OM
- 03-29 affectation résultat budget MSP
- 03-29 affectation résultat budget Lac La Prade
- 03-29 affectation résultat budget abattoir
- 03.29 affectation résultat budget OT
- Compte-rendu du 29 mars 2018
Conseil Communautaire – Séance du 23 janvier 2018
- 01-23 abattements taxe habitation
- modification statuts Ciron
- annexe modification statuts Ciron
- annexe adhesion SMAHBBA
- adhesion SMAHBBA
- 01-23 transfert competence TAD
- 01-23 tarif abattage porcs
- 01-23 subvention equilibre OT
- 01-23 subvention equilibre CIAS
- 01-23 representants SIPHEM
- 01-23 participation conseil local sante mentale
- 01-23 ouverture credit budget general
- 01-23 ouverture credit budget abattoir
- 01-23 modification statuts Ciron
- 01-23 institution taxe GEMAPI
- 01-23 fixation produit taxe GEMAPI
- 01-23 convention promotion tourisme PNR
- 01-23 convention mission locale
- 01-23 convention fourniture repas SIVOS Grignols
- 01-23 cession deux vehicules societe Saureau
- 01-23 avenant 5 convention TAD
- 01-23 adhesion SMAHBBA
- Compte-rendu du 23 janvier 2018
Conseil d’Administration du CIAS – Séance du 31 janvier 2018
- 05-31 actualisation règlement de formation
- 05-31 actualisation règlement intérieur et livret accueil
- 05-31 CHSCT commun
- 05-31 création postes
- 05-31 CT commun
- 05-31 délègue protection données
- 05-31 DM 1 Budget SAAD
- 05-31 modification organigramme
- 05-31 plan de formation
- 05-31 règlement formation
- 05-31 règlement intérieur
Conseil d’Administration du CIAS – Séance du 11 avril 2018
Conseil d’Administration du CIAS – Séance du 3 avril 2018
- 04-03 affectation résultat CIAS
- 04-03 affectation résultat RPA
- 04-03 affectation résultat SAAD
- 04-03 augmentation tarif horaire SAAD
- 04-03 compte administratif CIAS
- 04-03 compte administratif RPA
- 04-03 compte administratif SAAD
- 04-03 compte gestion CIAS
- 04-03 compte gestion RPA
- 04-03 compte gestion SAAD
- 04-03 délibération DOB
- 04-03 rapport débat
- 04-03 représentants CLIC
- signatures CIAS
- signatures et compte administratif RPA
- signatures et compte administratif SAAD
Conseil d’Administration du CIAS – Séance du 21 décembre 2018
- 01 participation 2019 au RPDAD
- 02 DM1 budget RPA
- 03 DM2 budget RPA
- 04 DM2 budget SAAD
- 05 DM1 budget CIAS
- 06 convention service conseil prévention
- 07 création et modifications de postes
- 08 conventions pour le renouvellement d’animations au sein de la RPA
- 09 programme coordonné de prévention
- 10 effacement dettes et non-valeurs
2017
Conseil Communautaire – Séance du 29 novembre 2017
- 09- modification des commissions
- 11-29 aide financière bœufs gras
- 11-29 avances trésorerie au CIAS
- 11-29 délégué CDC au CNAS
- 11-29 délégué CDC au GAL Leader
- 11-29 délégué CDC au plan prévention déchets
- 11-29 délègues SCOT
- 11-29 délègues SEMop
- 11-29 délibération projet territoire
- 11-29 DM 1 budget MSP
- 11-29 DM 2 budget OM
- 11-29 DM 3 budget lac
- 11-29 DM 3 budget OT
- 11-29 DM 4 General
- 11-29 effacement de dettes et admissions non valeurs budget OM
- 11-29 effacement dettes et non valeurs budget principal
- 11-29 élection 3eme VP
- 11-29 élection CAO
- 11-29 élection membres Bureau
- 11-29 emprunt
- 11-29 fixation taux et exonérations TA
- 11-29 informaticien mutualise
- 11-29 modification commissions
- 11-29 nombre vice president
- 11-29 Pays art et histoire
- 11-29 projet territoire annexe 1
- 11-29 projet territoire annexe 2
- 11-29 projet territoire annexe 3
- 11-29 projet territoire annexe 4
- 11-29 projet territoire annexe 5
- 11-29 règles encadrement modifications documents urbanisme
- 11-29 renouvellement ligne de trésorerie
- 11-29 représentant CDC hôpital
- 11-29 représentants CDC a SPL
- 11-29 représentants CDC au CIAS
- 11-29 représentants CDC au comite technique
- 11-29 représentants CDC au PNR
- 11-29 représentants CDC au RPDAD
- 11-29 représentants CDC au SDEEG
- 11-29 représentants CDC au SICTOM
- 11-29 représentants CDC au Syndicat du Ciron
- 11-29 représentants CDC Gironde Numérique
- 11-29 représentants CDC Gironde Ressources
- 11-29 représentants CDC Mission locale
- 11-29 représentants CDC OT
- 11-29 représentants CHSCT
- 11-29 représentants de la CDC au syndicat mixte sud gironde
- 11-29 subvention équilibre au CIAS
- 11-29 subvention équilibre budget abattoir
- Modification des commissions
- Compte-rendu du 29 novembre 2017
Conseil Communautaire – Séance du 28 septembre 2017
- 09-28 approbation projets de perimetre et statuts syndicat mixte sud gironde
- 09-28 avenant contrat enfance
- 09-28 avenant convention de numerisation cadastre
- 09-28 convention SIVOS Grignols
- 09-28 creation poste adjoint administratif prinicipal
- 09-28 creation poste de charge de mission urbanisme
- 09-28 creation postes
- 09-28 designation delegues au SCOT
- 09-28 DM 2 budget OT
- 09-28 DM 2 Lac de La prade
- 09-28 DM 3 budget abattoir
- 09-28 DM 3 budget general
- 09-28 groupement de commande assurances personnel
- 09-28 modification interet communautaire ALSH
- 09-28 modification statuts CDC
- 09-28 politique abattements TH
- 09-28 travaux de grosses reparations de voirie
- 09-28 vote tarifs taxe de sejour
- Compte-rendu du 28 septembre 2017
Conseil Communautaire – Séance du 11 juillet 2017
- répartition du FPIC
- pièces gironde ressources
- Bilan social 2016
- annexes délibération FPIC
- Annexe bilan social
- Adhesion Gironde ressources
- 07-11 transfert contrat de pret abattoir
- 07-11 subvention espaces naturels
- 07-11 report DSP abattoir
- 07-11 répartition FPIC
- 07-11 renouvellement convention MAD minibus
- 07-11 Renouvellement adhesion SIPHEM
- 07-11 Plan de gestion Lac de la Prade
- 07-11 DM N°2 budget principal
- 07-11 DM N°2 abattoir
- 07-11 Demande subvention FDAVI
- 07-11 convention occupation hangar
- 07-11 bilan social
- 07-11 amortissements
- 07-11 admissions en non valeurs
- 07-11 adhesion gironde ressources
- Compte-rendu du 11 juillet 2017
Conseil Communautaire – Séance du 6 juin 2017
- 06-06 abattoir DM
- 06-06 budget office tourisme DM
- 06-06 budget principal DM
- 06-06 convention batiment halte nautique
- 06-06 convention GIP ATGERI
- 06-06 convention partenariat SIPHEM
- 06-06 delegue commission SDEEEG
- 06-06 demande subvention FDAEC
- 06-06 Lac de la Prade DM
- 06-06 modification statuts office tourisme
- 06-06 modification statuts SCOT Sud gironde
- 06-06 non valeurs et effacement dettes
- 06-06 ordures menageres DM
- 06-06 realisation études developpement touristique
- 06-06 tarif multi accueils enfants places
- 06-06 transfert competence plan climat air energie
- 06-06 transfert immobilisation CIAS
- Compte-rendu du 6 juin 2017
Conseil Communautaire – Séance du 13 avril 2017
- 04-13 admission non valeur budget principal
- 04-13 autorisation de programme
- 04-13 convention animation numérique
- 04-13 effacement dettes budget OM
- 04-13 gascons de bordeaux
- 04-13 renouvellement ligne tresorerie
- 04-13 restauration bassin beuve
- 04-13 vote budget abattoir
- 04-13 vote budget general
- 04-13 vote budget lac de la prade
- 04-13 vote budget maison sante Grignols
- 04-13 vote budget office tourisme
- 04-13 vote budget OM
- 04-13 vote des taux
- Compte-rendu du 13 avril 2017
Conseil Communautaire – Séance du 15 mars 2017
- 03-15 affectation resultat budget principal
- 03-15 affectation resultat lac de la prade
- 03-15 affectation resultat maison de sante
- 03-15 affectation resultat office tourisme
- 03-15 affectation resultat ordures menageres
- 03-15 CA abattoir
- 03-15 CA budget principal
- 03-15 CA Lac de la Prade
- 03-15 CA maison sante
- 03-15 CA office tourisme
- 03-15 CA ordures menageres
- 03-15 compte gestion abattoir
- 03-15 compte gestion budget principal
- 03-15 compte gestion lac de la prade
- 03-15 compte gestion maison sante
- 03-15 compte gestion office tourisme
- 03-15 compte gestion ordures menageres
- 03-15 definition interet communautaire
- 03-15 delib DOB
- 03-15 effacement dettes budget general
- 03-15 effacement dettes ordures menageres
- 03-15 mise conformite statuts
- 03-15 modification statuts SICTOM
- 03-15 plan financement maison sante captieux
- 03-15 projet decret poitou charentes
- 03-15 raid territoire
- convention CDG
- Compte-rendu du 15 mars 2017
Conseil Communautaire – Séance du 31 janvier 2017
- 01-31 actualisation plan travaux ALSH Bazas
- 01-31 attributions compensation
- 01-31 autorisation signature pour marche PLUI
- 01-31 budget OM derogation reversement excedent
- 01-31 cession broyeur commune Grignols
- 01-31 demande subvention DETR projet territoire
- 01-31 DSP
- 01-31 lancement projet PLU Grignols
- 01-31 modification PLU Giscos
- 01-31 organigramme
- 01-31 ouverture credit investissement
- 01-31 perception REOM pour le SICTOM
- 01-31 projet maison sante captieux
- 01-31 realisation PLUI de la CDC
- 01-31 regime indemnitaire
- 01-31 renouvellement convention recycleduc
- 01-31 versement subvention CIAS
- 01-31 versement subvention OT
- Compte-rendu du 31 janvier 2017
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 18 décembre 2017
- 01- participation RPDAD 2018
- 02- DM1 Budget RPA
- 03- DM1 service aide a domicile
- 04- DM1 budget CIAS
- 05- convention point CAF
- 06- convention constitutive groupement commande
- 07- création poste animatrice RPA
- 08- création poste agent social 28 heures
- 09- création postes
- 10- modification frais de déplacements
- 11- modification tarifs RPA
- 12- retransfert compétence TAD
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 31 août 2017
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 16 mai 2017
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 12 avril 2017
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 27 mars 2017
- 03-27 admission non valeurs
- 03-27 affectation résultat CIAS
- 03-27 affectation résultat SAAD
- 03-27 compte administratif CIAS
- 03-27 compte administratif SAAD
- 03-27 compte gestion CIAS
- 03-27 compte gestion SAAD
- 03-27 débat orientation budgétaire
- 03-27 organisation astreintes
- 03-27 subvention RPA
- 03-27 subvention SAAD
- rapport n1 compte administratif du CIAS
- rapport n2 vote du compte administratif du SAAD
- rapport n3 débat d’orientation budgétaire du CIAS
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 26 janvier 2017
2016
Conseil Communautaire – Séance du 14 décembre 2016
- 12-14 budget général DM 6
- 12-14 budget OM décision modificative
- 12-14 changement de nom SICTOM
- 12-14 contrat local santé
- 12-14 convention fourniture repas SIVOS
- 12-14 convention remboursement frais SIVOS
- 12-14 couverture gironde numérique
- 12-14 delegation service public abattoir
- 12-14 groupement de commande
- 12-14 modification PLU Captieux
- 12-14 modification PLU Grignols
- 12-14 renouvellement conseil exploitation OT
- 12-14 renouvellement représentants SPL
- 12-14 subvention budget abattoir
- 12-14 subvention budget CIAS
- 12-14 subvention budget OT
- Rapport n4 finances Budget général
- Rapport n2 approbation du projet de couverture numérique
Conseil Communautaire – Séance du 8 novembre 2016
- 11-08 admission en non valeurs
- 11-08 arrêt PLU Bazas
- 11-08 compétences RPA
- 11-08 contrat CPOM
- 11-08 convention REOM
- 11-08 convention SICTOM Sud Gironde
- 11-08 convention transfert service OM
- 11-08 création poste éducateurs
- 11-08 diagnostic agricole
- 11-08 DM budget général
- 11-08 DM budget OM
- 11-08 effacement dettes budget OM
- 11-08 subventions OPAH
- 11-08 tarification social horizon
- 11-08 transgironde proximité
Conseil Communautaire – Séance du 27 septembre 2016
- 09-27 budget MSP DM 1
- 09-27 budget abattoir DM 2
- 09-27 budget general DM 3
- 09-27 CLETC
- 09-27 convention gascons
- 09-27 création postes
- 09-27 délégué commission groupement de commande
- 09-27 fusion OT
- 09-27 mise conformite NOTRe
- 09-27 projet TEPCV
- 09-27 renouvellement CE office tourisme
- 09-27 retrait delibération PLU Bazas
- 09-27 SIPHEM
- 09-27 taxe aménagement
- analyse bazas
- analyse cudos
- convention gascons bordeaux
- gascons bordeaux rapport cletc
Conseil Communautaire – Séance du 19 juillet 2016
- 07-19 autorisation poursuite du Trésorier
- 07-19 bilan social
- 07-19 convention minibus captieux
- 07-19 diagnostic agricole
- 07-19 DM abattoir
- 07-19 groupement commande site internet commun
- 07-19 ligne trésorerie
- 07-19 modification CLECT
- 07-19 rapport déchets
- 07-19 recours GPSO
- 07-19 répartition FPIC
- 07-19 site internet OT Sauternes et OT CDC
- Rapport n°1 – arrêt PLU Bazas
- Rapport n°2 : présentation bilan social 2015
- Bilan social 2015
- Rapport n°4 : présentation bilan annuel déchets 2015
- Rapport annuel des déchets 2015
Conseil Communautaire – Séance du 28 juin 2016
- 06-28 compatibilité PLU Captieux Escaudes
- 06-28 convention travaux restauration Beuve
- 06-28 création animateur territorial
- 06-28 DM 2 budget principal
- 06-28 durée amortissement abattoir
- 06-28 indemnité trésorier Bazas
- 06-28 occupation domaine base nautique
- 06-28 réaménagement contrat prêt abattoir
- 06-28 refonte PDESI
- 06-28 SDCI procédure extension périmètre
- 06-28 subvention qualité tourisme
- 06-28 tarifs multimédia
- 06-28 tarifs RPA
- 06-28 travaux Multi-accueil de Bazas – demande réserve parlementaire
- 06-28 vente livrets apothicairerie
- Rapport n°3 : Demande d’occupation du domaine public – halte nautique de Bernos Beaulac
- Convention d’occupation du domaine public – halte nautique de Bernos Beaulac
- Rapport n°8 – réaménagement d’un contrat de prêt pour l’abattoir
- Contrat emprunteur
Conseil Communautaire – Séance du 31 mai 2016
- 05-31 réglement voirie
- Rapport n° 8 : adoption d’un règlement pour la voirie d’intérêt communautaire
- Réglement de la voirie d’intérêt communautaire
- 05-31 affectation résultat 2015
- 05-31 animation commission abattoir
- 05-31 commission AVAP
- 05-31 commission délégation service public
- 05-31 composition commissions
- 05-31 convention lac Prade
- 05-31 convention lycée
- 05-31 création SEMOP
- délégués SCOT
- 05-31 dm 1 budget général
- 05-31 effacement dette
- 05-31 modification astreintes
- 05-31 modification délégué CIAS
- 05-31 modification PLU
- 05-31 motion cinéma
- 05-31 PLU Lartigue
- 05-31 raid lac Prade
- 05-31 subvention lac Prade
Conseil Communautaire – Séance du 28 avril 2016
- 04-28 avenant TAD convention
- 04-28 avenant TAD
- 04-28 budget abattoir
- 04-28 budget général
- 04-28 budget lac Prade
- 04-28 budget maison santé
- 04-28 budget office tourisme
- 04-28 budget OM
- 04-28 délégué bassin ciron
- 04-28 délégué CNAS
- 04-28 délégué CHSCT
- signatures office tourisme
- signatures maison santé
- signatures lac Prade
- signatures budget om
- signatures budget général
- signatures abattoir
- 04-28 vote des taux
- 04-28 vote des taux etat
- 04-28 taxe séjour grille tarifaire
- 04-28 représentant gestion déchets
- 04-28 renouvellement cao
- 04-28 ligne trésorerie
- 04-28 élection bureau
- 04-28 délégué SICTOM
- 04-28 délégué RPDAD
- 04-28 délégué RPA
- 04-28 délégué Parc Régional
- 04-28 délégué mission locale
- 04-28 délégué hôpital bazas
- 04-28 délégué gironde numérique
- 04-28 délégué général leader
- 04-28 délégué comité technique
Conseil Communautaire – Séance du 8 avril 2016
- 04-08 autorisation recrutement personnel non titulaire
- 04-08 délégation attributions au président
- 04-08 détermination nombre vice présidents
- 04-08 élection du président
- 04-08 indemnités président et vice présidents
- 04-08 procès verbal élection
- 04-08 recrutement agents occasionnels
- arrêté délégation vice présidents
Conseil Communautaire – Séance du 24 mars 2016
- 03-16 adoption ca abattoirs
- 03-16 adoption CA budget général
- 03-16 adoption CA budget OM
- 03-16 adoption CA lac Prade
- 03-16 adoption CA maison santé
- 03-16 adoption CA office tourisme
- 03-16 adoption compte gestion abattoirs
- 03-16 adoption compte gestion budget général
- 03-16 adoption compte gestion budget OM
- 03-16 adoption compte gestion lac Prade
- 03-16 adoption compte gestion maison sante
- 03-16 adoption compte gestion office tourisme
- 03-16 affectation résultat abattoirs
- 03-16 affectation résultat budget général
- 03-16 affectation résultat budget OM
- 03-16 affectation résultat lac Prade
- 03-16 affectation résultat maison santé
- 03-16 affectation résultat office tourisme
- 03-16 annulation délibération budget OM
- 03-16 création poste agent administratif
- 03-16 débat orientation budgétaire
- 03-16 DOB
- 03-16 signatures CA abattoirs
- 03-16 signatures CA budget général
- 03-16 signatures CA budget OM
- 03-16 signatures CA lac Prade
- 03-16 signatures CA maison santé
- 03-16 signatures CA office tourisme
- 03-16 subventions OPAH
- 03-16 suppression poste agent administratif
- Compte de gestion exercice 2015 CDC
- Compte de gestion 2015 abattoir
- Compte de gestion 2015 Lac de la Prade
- Compte de gestion 2015 maison de santé
- Compte de gestion 2015 OM
- Compte de gestion 2015 Office de tourisme
Conseil Communautaire – Séance du 16 février 2016
- 02-16 aire grand passage
- 02-16 convention parcelle terrain Grignols
- 02-16 convention recycleduc
- 02-16 effacement dettes
- 02-16 fourniture repas SIVOS
- 02-16 prescription AVAP
- 02-16 remboursement frais SIVOS
- 02-16 subvention CIAS
- 02-16 subvention Excellence Bazadaise
- 02-16 subvention lycée agricole de Bazas
- 02-16 subvention OT
- 02-16 tarif voirie
- 02-16 vol couteaux OT
- Avenant SIVOS remboursement fourniture de repas
- Convention de groupement coordination départementale passages estivaux des gens du voyage
- Convention de mise à disposition à titre gracieux d’une parcelle de Grignols aux ALSH et APS de Grignols
- Convention remboursement de frais de charges communes
- Rapport n°3 Coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage
- Rapport n°4 Enfance-Jeunesse – Convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain en nature de jardin avec la commune de Grignols
- Rapport n°4 Enfance-Jeunesse – Renouvellement d’une convention de fourniture de repas par le SIVOS de Grignols pour les ALSH et multi-accueil de Grignols
- Rapport n°4 Enfance-Jeunesse – Renouvellement d’une convention de remboursement de frais avec le SIVOS de Grignols
Conseil Communautaire – Séance du 19 janvier 2016
- 01-19 avenant travaux MAC
- 01-19 convention objectifs OT
- 01-19 désignation délégués SICTOM
- 01-19 dissolution budget OM
- 01-19 effacement dettes et non valeurs
- 01-19 Gascons de bordeaux
- 01-19 mise en place délégation service public
- 01-19 modification statuts SICTOM
- 01-19 motion canards gras
- 01-19 ouverture crédits investissement
- 01-19 projet trois lacs
- 01-19 subvention DETR réhabilitation Moulin de la Glory
- 01-19 subventions OPAH
- 01-19 suivi animation OPAH
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 15 décembre 2016
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 15 novembre 2016
- 11-15 admission en non valeurs
- 11-15 convention droits mineurs
- 11-15 convention SSIAD
- 11-15 création budget annexe du SAAD
- 11-15 création catégorie A
- 11-15 création de postes
- 11-15 DM budget SAAD
- 11-15 santé mutualisée
- Rapport n°2 : convention avec l’agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
- Convention type pour l’aide à domicile garantie des droits des mineurs
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 27 juillet 2016
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 13 avril 2016
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 30 mars 2016
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 17 février 2016
- 02-17 adoption compte gestion CIAS
- 02-17 adoption compte gestion SAAD
- 02-17 affectation résultat SAAD
- 02-17 convention CDG incapacité travail
- 02-17 convention service xtranet avec MSA
- 02-17 subvention équilibre
- 02-17 vote compte administratif CIAS
- 02-17 vote compte administratif SAAD
- Rapport n°1 : vote du compte administratif du CIAS
- Arrêté de signatures
- Rapport n°1 : adoption du compte de gestion du CIAS
- Compte de gestion 2015 CIAS
- Rapport n°2 : affectation du résultat du budget SAAD
- Rapport n°3 : convention avec le centre de gestion pour un contrat d’assurance incapacités de travail du personnel
- Convention d’adhésion au service d’assistance en gestion de contrat d’assurance du CG de la FPT
- 02-17 Convention de service relative aux services extranet pour les structures d’aide à la personne avec la caisse MSA de la Gironde
- Convention de service relative aux services extranet pour les structures d’aide à la personne avec la caisse MSA de la Gironde
- Rapport n°2 : adoption du compte de gestion du Service d’accompagnement et d’aide à domicile(SAAD)
- Compte de gestion du SAAD 2015
2015
Conseil Communautaire – Séance du 16 décembre 2015
- 12-16 admission non valeur budget général
- 12-16 APS maternel Bazas
- 12-16 bilan OT
- 12-16 classement OT
- 12-16 convention SIPHEM
- 12-16 DM abattoir
- 12-16 DM budget général
- 12-16 DM Lac Prade
- 12-16 DM maison santé
- 12-16 DM Office tourisme
- 12-16 DM Ordures ménagères
- 12-16 documents MECDU
- 12-16 effacement dettes OM
- 12-16 harmonisation MAC Bazas
- 12-16 ligne trésorerie
- 12-16 modification composition SICTOM
- 12-16 participation travaux piscine Bazas
- 12-16 PLU Bazas
- 12-16 réorganisation APS Bazas
- 12-16 représentants mission locale
- 12-16 représentants SPL
- 12-16 retrait de USSGETOM
- 12-16 schéma mutualisation effectif
- 12-16 schéma mutualisation résultat
- 12-16 schéma mutualisation délibération
- 12-16 schéma mutualisation inventaire
- 12-16 schéma mutualisation rapport
- 12-16 subvention OPAH
- 12-16 transfert des agents au SICTOM
- 12-16 versement subvention abattoir
- 12-16 versement subvention CIAS
- 12-16 versement subvention MSP
- 12-16 versement subvention OT
Conseil Communautaire – Séance du 24 novembre 2015
- 11-24 convention Captieux
- 11-24 convention Cudos
- 11-24 convention Grignols
- 11-24 convention Lerm
- 11-24 convention minibus
- 11-24 création SPL
- 11-24 dm lac Prade
- 11-24 dm om
- 11-24 effacement dettes général
- 11-24 effacement dettes om
- 11-24 emploi vacataire
- 11-24 procédure annulation transport demande
- 11-24 subvention mission locale
- 11-24 subvention opah
- 11-24 subvention volet eau
- 11-24 taxe aménagement
Conseil Communautaire – Séance du 20 octobre 2015
- 10-20 compétence élimination déchets
- 10-20 documents rpa
- 10-20 écopôle convention tripartite
- 10-20 général dm
- 10-20 général effacement dettes
- 10-20 gratification stagiaires
- 10-20 indemnités receveur Bazas
- 10-20 modification deux postes
- 10-20 motion commune Saint-Côme
- 10-20 OM dm
- 10-20 om effacement dettes
- 10-20 partenariat PNR 1
- 0-20 poste adjoint administratif
- 10-20 poste adjoint animation
- 10-20 poste animateur principal
- 10-20 renouvellement prestation service
- 10-20 subvention opah
- déliberation document RPA
Conseil Communautaire – Séance du 22 septembre 2015
- 09-22 aménagement lac Prade
- 09-22 appel offres voirie
- 09-22 augmentation fiches randonnées
- 09-22 augmentation montant partenariats
- 09-22 avenant travaux Beuve
- 09-22 avenants travaux MAC Bazas
- 09-22 convention disques stationnement
- 09-22 convention gestion service
- 09-22 convention suivi animation OPAH
- 09-22 dm 3 budget général 0
- 9-22 effacement dettes budget général
- 09-22 effacement dettes budget OM
- 09-22 exonération cinémas
- 09-22 frais transport enfants vers ALSH
- 09-22 groupe commande deux PLU
- 09-22 motion SDCI
- 09-22 prescription modification PLU Giscos
- 09-22 subvention équilibre OT
- 09-22 subvention OPAH
Conseil Communautaire – Séance du 21 juillet 2015
- 07-21 avenant convention Transgironde
- 07-21 convention CDG
- 07-21 convention minibus captieux
- 07-21 convention point collecte dasri
- 07-21 diagnostic enfance jeunesse
- 07-21 dm abattoir
- 07-21 dm budget général
- 07-21 dm budget om
- 07-21 dm lac Prade
- 07-21 dm msp
- 07-21 effacement dettes
- 07-21 ligne trésorerie
- 07-21 modification procédure impayés aps
- 07-21 politique tarifaire aps
- 07-21 poste adjoint technique
- 07-21 réalisation pacte financier
- 07-21 subvention équilibre abattoir
- 07-21 subvention équilibre CIAS
- 07-21 subvention équilibre lac Prade
- 07-21 subvention équilibre msp
- 07-21 subvention opah
Conseil Communautaire – Séance du 22 juin 2015
- 06-22 acquisition parcelle Lac Prade
- 06-22 adoption PLU Goualade Bernos Cauvignac
- 06-22 aire de mise en valeur Bazas
- 06-22 budget Lac de la Prade DM 2
- 06-22 convention développement économique
- 06-22 demande subvention CAF
- 06-22 effacement de dettes
- 06-22 plan gestion Lac de la Prade
- 06-22 rapport élimination déchets
- 06-22 rapport SPANC
- 06-22 subvention FDAEC
- 06-22 travaux voirie avenant marche
Conseil Communautaire – Séance du 27 mai 2015
- 05-27 approbation projets modifiés PLU
- 05-27 astreintes services techniques
- 05-27 attributions compensations
- 05-27 bail maison sante Grignols
- 05-27 conseil de la vie sociale RPA
- 05-27 convention entretien voies communales
- 05-27 convention office tourisme
- 05-27 DM budget général
- 05-27 DM budget lac de la Prade
- 05-27 non valeurs budget général
- 05-27 non valeurs budget ordures ménagères
- 05-27 plan formation 2015
- 05-27 régime indemnitaire
- 05-27 subvention OPAH RR
- 05-27 travaux intérêt général
Conseil Communautaire – Séance du 14 avril 2015
- 04-14 affectation abattoir
- 04-14 affectation budget général
- 04-14 affectation lac la Prade
- 04-14 affectation maison de santé
- 04-14 affectation om Bazas
- 04-14 affectation SPANC
- 04-14 attribution subvention OPAH
- 04-14 convention adhésion service des ADS
- 04-14 convention avec parc naturel
- 04-14 convention contractualisation
- 04-14 convention prestation services OCM
- 04-14 conventions office tourisme
- 04-14 désignation représentants SCOT
- 04-14 effacement dettes budget général
- 04-14 effacement dettes om
- 04-14 élection 7eme vice président
- 04-14 ligne trésorerie OM
- 04-14 modification organigramme
- 04-14 ratio promus promouvables
- 04-14 remplacement délégué vacant USSGETOM
- 04-14 tarif redevance incitative
- 04-14 vote des taux 2015
Conseil Communautaire – Séance du 17 mars 2015
- 03-17 admission non valeur budget général
- 03-17 admission non valeur budget OM
- 03-17 adoption CA abattoir
- 03-17 adoption CA budget général
- 03-17 adoption CA lac de la prade
- 03-17 adoption CA maison santé
- 03-17 adoption CA ordures ménagères
- 03-17 adoption CA spanc
- 03-17 adoption compte gestion abattoir
- 03-17 adoption compte gestion budget général 0
- 3-17 adoption compte gestion lac la prade
- 03-17 adoption compte gestion maison santé
- 03-17 adoption compte gestion ordures ménagères
- 03-17 adoption compte gestion spanc
- 03-17 affectation résultat abattoir
- 03-17 affectation résultat budget général 0
- 3-17 affectation résultat lac la prade
- 03-17 affectation résultat maison santé
- 03-17 affectation résultat ordures ménagères
- 03-17 affectation résultat spanc
- 03-17 astreintes personnel RPA
- 03-17 convention restaurant lac de la prade
- 03-17 création service commun ADS
- 03-17 délégués office tourisme
- 03-17 règlement de formation
- 03-17 règlement intérieur
Conseil Communautaire – Séance du 13 février 2015
- 02-13 achat logiciel office tourisme
- 02-13 adoption rapport cletc
- 02-13 création régie recettes office tourisme
- 02-13 désignation délégués groupe action locale leader
- 02-13 désignation délégués office tourisme
- 02-13 non valeurs budget général
- 02-13 non valeurs om
- 02-13 régularisation attributions compensation
- 02-13 renouvellement convention ocade
Conseil Communautaire – Séance du 29 janvier 2015
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 10 décembre 2015
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 29 octobre 2015
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 10 juin 2015
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 8 avril 2015
Conseil d’administration du CIAS – Séance du 4 mars 2015
- 03-04 admission en non valeur
- 03-04 affectation résultat SAAD
- 03-04 frais déplacements
- 03-04 indemnisation intervention
- 03-04 projet de prévention
- 03-04 règlement de formation CIAS
- 03-04 règlement intérieur CIAS
- 03-04 vote CA du CIAS
- 03-04 vote CA du SAAD
- 03-04 vote compte gestion CIAS
- 03-04 vote compte gestion SAAD
2014
Conseil Communautaire – Séance du 16 décembre 2014
- 12-16 appel projet zéro gaspillage
- 12-16 admissions en non valeurs
- 12-16 admissions non valeurs OM
- 12-16 adoption projet educatif
- 12-16 agent accueil office tourisme
- 12-16 convention gendarmerie
- 12-16 convention organisation APS Cudos
- 12-16 création régie office tourisme
- 12-16 deux emplois agent entretien
- 12-16 deux postes agents techniques
- 12-16 dm budget général
- 12-16 dm lac la Prade
- 12-16 emploi adjoint technique
- 12-16 indemnités trésorier
- 12-16 lac la Prade avenants aux marchés
- 12-16 OPAH
- 12-16 plu sigalens saint michel castelnau
- 12-16 subventions office tourisme
- 12-16 transfert compétence APS Bazas
Conseil Communautaire – Séance du 18 novembre 2014
- 11-18 admissions en non valeurs
- 11-18 CLECT
- 11-18 contractualisation 20142020
- 11-18 déliberation GPSO
- 11-18 dm abattoir
- 11-18 dm budget général
- 11-18 dm lac de la Prade
- 11-18 dm OM
- 11-18 emprunt travaux voirie maison sante
- 11-18 mise disposition personnel
- 11-18 modification délégués SICTOM
- 11-18 opah avenant mission animation
- 11-18 opah subvention RR
- 11-18 opah subvention suivi animation
- 11-18 projet leader aquitaine
- 11-18 taxe aménagement
Conseil Communautaire – Séance du 23 septembre 2014
- 09-23 admission non valeur
- 09-23 ambassadeur de tri
- 09-23 avance trésorerie budgets annexes
- 09-23 avenant marche Eiffage
- 09-23 avenants marche Lac de la Prade
- 09-23 convention EDI
- 09-23 convention repas Bazas
- 09-23 convention SIVOS remboursement frais
- 09-23 convention SIVOS repas
- 09-23 création adjoint animation temps complet
- 09-23 création agent administratif CAE
- 09-23 création agent comptable CAE
- 09-23 création animation 1ere classe
- 09-23 création attache
- 09-23 création comité technique
- 09-23 création poste ATSEM
- 09-23 délégation salle découpe
- 09-23 délégué élu CNAS
- 09-23 développement économique
- 09-23 dm abattoir
- 09-23 dm budget général
- 09-23 dm maison santé
- 09-23 mise disposition minibus Captieux
- 09-23 modalités projet modification PLU
- 09-23 nombre représentants comité technique
- 09-23 politique tarifaire alsh
- 09-23 représentant hôpital Bazas
- 09-23 représentant personnel CHSCT
- 09-23 subvention OPAH
- 09-23 travaux voirie
Conseil Communautaire – Séance du 15 juillet 2014
- 07-15 avenants maison sante
- 07-15 ciid
- 07-15 création animation mi temps
- 07-15 création animation non complet
- 07-15 création auxiliaire puericultrice
- 07-15 création cui
- 07-15 création deux animation
- 07-15 création deux postes animation
- 07-15 création deux technique
- 07-15 création éducatrice
- 07-15 création poste adjoint animation
- 07-15 création poste animation non complet
- 07-15 création poste puericultrice
- 07-15 création rédacteur
- 07-15 création trois postes adjoints animation
- 07-15 création un technique 07-15 dématerialisation convocation
- 07-15 dm abattoir
- 07-15 dm budget général
- 07-15 dm la prade
- 07-15 dm maison santé
- 07-15 fdaec
- 07-15 impayés alsh
- 07-15 ligne de trésorerie
- 07-15 modification PLU communes
- 07-15 modification plu lavazan
- 07-15 motion gpso
- 07-15 poste animation temps complet
- 07-15 prorogation convention salle découpe
- 07-15 règlement intérieur
- 07-15 restauration beuve
Conseil Communautaire – Séance du 2 juin 2014
- 06-02 adhésion Lados
- 06-02 composition commissions
- 06-02 création budget CIAS
- 06-02 création CIAS
- 06-02 élargissement bureau
- 06-02 fdaec
- 06-02 modification PLU Lavazan
- 06-02 modification PLU
- 06-02 modification tarif sad
- 06-02 partenariat itinérances landes
- 06-02 représentant CNAS
- 06-02 représentant plan prévention
- 06-02 statuts bassin versant
- 06-02 statuts SICTOM
- 06-02 temps partiel
Conseil Communautaire – Séance du 2 juin 2014
- 04-30 affectation abattoir
- 04-30 affectation budget bazadais
- 04-30 affectation budget captieux grignols
- 04-30 affectation lac prade
- 04-30 affectation maison santé
- 04-30 affectation OM bazas
- 04-30 affectation OM captieux
- 04-30 affectation OM janvier a avril
- 04-30 affectation SAD
- 04-30 affectation spanc
- 04-30 avenant travaux restaurant
- 04-30 CA abattoir
- 04-30 CA budget bazadais
- 04-30 CA budget captieux grignols
- 04-30 CA lac prade
- 04-30 CA maison sante
- 04-30 CA OM janvier a avril
- 04-30 CA OM bazadais
- 04-30 CA OM captieux
- 04-30 CA service aide domicile
- 04-30 CA Spanc
- 04-30 commision appel offres
- 04-30 commission delegation service
- 04-30 compte gestion abattoir
- 04-30 compte gestion bazadais
- 04-30 compte gestion captieux grignols
- 04-30 compte gestion lac prade
- 04-30 compte gestion maison santé
- 04-30 compte gestion OM bazas
- 04-30 compte gestion OM captieux
- 04-30 compte gestion OM janvier a avril
- 04-30 compte gestion SAD
- 04-30 compte gestion spanc
- 04-30 creation budget écopôle
- 04-30 harmonisation cofinancement
- 04-30 mission contractualisation
- 04-30 organigramme
- 04-30 subvention ducoutumany
- 04-30 suppression OM captieux grignols
- 04-30 tarifs borne nautique
- 04-30 vote taux 2014