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- Débat orientation budgétaire CIAS
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- Effacement dettes budget principal
- Effacement dettes budget ordures ménagères
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- Modification tarifs taxe de séjour
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- Rapport Chambre Régionale des Comptes
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- Approbation PLU Bernos-Beaulac annexe
- Approbation PLU Bernos-Beaulac annexe 2
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- Approbation PLU Grignols annexe 2
- Approbation PLU Grignols annexe
- Renouvellement convention minibus Captieux
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- Acquisition parcelles Lac de la Prade
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- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Régularisation écritures Lac de la Prade
- Répartition Fonds de péréquation intercommunales et communales (FPIC)
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- Approbation projet modification simplifiée PLU Bernos-Beaulac
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- Effacement dettes budget général
- Effacement dettes budget ordures ménagères
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- Décision modificative abattoir
- Règlement Général de Protection des Données
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- Renouvellement ligne de trésorerie budget ordures ménagères
- Règlement intérieur
- Règlement de formation et livret d'accueil
- Règlement de formation
- Plan de formation
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- Modification organigramme
- Lancement contrat local de santé
- Effacement dettes budget principal
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- Nombre représentants personnel CHSCT
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Demande subvention FDVAI travaux voirie
- Décision modificative budget maison de santé
- CHSCT commun
- Création poste adjoint administratif
- Création postes
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- Convention objectif nage
- Convention CAP33
- Actualisation règlement intérieur et livret d'accueil
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget maison de santé
- Vote budget maison de santé
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget ordures ménagères
- Vote budget principal
- Vote des taux
- Vote budget abattoir
- Création emplois
- Modification temps de travail non complet
- Création poste adjoint animation
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- Effacement dettes budget principal
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Débat d'orientation budgétaire
- Convention Conservatoire Espaces Naturels
- Compte de gestion budget principal
- Compte de gestion budget office de tourisme
- Compte de gestion budget maison de santé
- Compte de gestion budget Lac de la Prade
- Compte de gestion budget abattoir
- Compte administratif budget principal
- Compte administratif budget ordures ménagères
- Compte de gestion budget ordures ménagères
- Compte administratif budget office de tourisme
- Compte administratif budget maison de santé
- Compte administratif budget Lac de la Prade
- Compte administratif budget abattoir
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- Affectation résultat budget principal
- Affectation résultat budget ordures ménagères
- Affectation résultat budget abattoir
- Affectation résultat budget maison de santé
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget office de tourisme
- Adhésion syndicat Beuve Bassanne - annexe
- Modification statuts Ciron - annexe
- Adhésion syndicat Beuve Bassanne
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- Tarif abattage porcs
- Subvention équilibre office de tourisme
- Subvention équilibre CIAS
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- Ouverture crédit budget général
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- Ouverture crédit budget abattoir
- Modification statuts Ciron
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- Fixation produit taxe GEMAPI
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- Effacement dettes et non valeurs
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- Décision modificative budget CIAS
- Décision modificative budget aide à domicile
- Décision modificative budget résidence autonomie
- Décision modificative budget résidence autonomie
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- Signature compte administratif résidence autonomie
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- Représentants CLIC
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Rapport débat d'orientation budgétaire
- Compte de gestion aide à domicile
- Compte de gestion résidence autonomie
- Compte de gestion CIAS
- Compte administratif aide à domicile
- Compte administratif résidence autonomie
- Compte administratif CIAS
- Augmentation tarif horaire aide à domicile
- Affectation résultat aide à domicile
- Affectation résultat résidence autonomie
- Affectation résultat CIAS
- Modification commissions annexe
- Subvention équilibre budget abattoir
- Subvention équilibre CIAS
- Représentants Syndicat mixte Sud-Gironde
- Représentants CHSCT
- Représentants office de tourisme
- Représentants mission locale
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- Représentants Syndicat Ciron
- Représentants Syndicat départemental énergie électrique Gironde
- Représentants SICTOM
- Représentants RPDAD
- Représentants Parc Naturel Régional
- Représentants comité technique
- Représentants CIAS
- Représentants société publique locale
- Représentant hôpital Bazas
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Projet de territoire annexe 5
- Règles encadrement modifications documents urbanisme
- Projet de territoire annexe 4
- Projet de territoire annexe 3
- Projet de territoire annexe 2
- Projet de territoire annexe 1
- Nombre Vice-Présidents
- Pays d'art et d'histoire
- Modification commissions
- Informaticien mutualisé
- Emprunt
- Fixation taux et exonérations taxe aménagement
- Élection membres bureau
- Élection commission appels d'offres
- Élection 3ème Vice-Président
- Effacement dettes et admissions non valeur budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative budget office de tourisme
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget maison de santé
- Projet de territoire - délibération
- Délégués SEMop
- Délégués SCoT
- Délégué plan prévention déchets
- Délégué GAL LEADER
- Délégué CNAS
- Avance trésorerie CIAS
- Aide financière bœufs gras
- Modification commissions
- Vote tarifs taxe de séjour
- Travaux grosses réparations voirie
- Modification statuts CdC
- Politique abattements taxe d'habitation
- Modification intérêt communautaire ALSH
- Groupement de commande assurances personnel
- Décision modificative budget général
- Décision modificative budget abattoir
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget office de tourisme
- Désignation délégués SCoT
- Création postes divers
- Création poste éducateur jeunes enfants principal
- Création poste adjoint administratif principal
- Création poste chargé mission urbanisme
- Convention SIVOS Grignols
- Avenant convention de numérisation cadastre
- Avenant contrat enfance
- Approbation projets périmètre et statuts syndicat mixte Sud-Gironde
- Bilan social - document
- Amortissements
- Subvention espaces naturels
- Transfert contrat prêt abattoir
- Report délégation service public abattoir
- Répartition Fonds de péréquation intercommunales et communales (FPIC)
- Renouvellement convention mise à disposition minibus Captieux
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Renouvellement adhésion SIPHEM
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative abattoir
- Demande de subvention Fond Départemental d'Aide à la Voirie Intercommunale FDVAI
- Convention occupation hangar Grignols
- Bilan social
- Admission non valeur
- Adhésion Gironde ressources
- Transfert immobilisation CIAS
- Transfert compétence plan climat air énergie
- Tarifs multi-accueil enfants familles d'accueil
- Réalisation études développement touristique
- Décision modificative ordures ménagères
- Modification statut SCoT Sud-Gironde
- Admission non valeur et effacement de dettes
- Modification statuts office de tourisme
- Demande de subvention Fond Départemental d'aide à l'Equipement des Communes (FDAEC)
- Décision modificative Lac de la Prade
- Convention partenariat SIPHEM
- Délégué commission consultative syndicat départemental énergie électrique Gironde
- Convention bâtiment halte nautique
- Convention mise à disposition données numériques groupement d'intérêt public aménagement du territoire et gestion des risques GIP ATGERI
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative office de tourisme
- Décision modificative abattoir
- Vote budget principal annexe
- Vote budget Lac de la Prade annexe
- Vote budget office de tourisme annexe
- Vote budget ordures ménagères annexe
- Vote budget maison de santé annexe
- Vote budget abattoir annexe
- Vote taux annexe
- Vote taux
- Vote budget ordures ménagères
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget maison de santé
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget général
- Vote budget abattoir
- Restauration bassin Beuve
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Gascons de Bordeaux –Plan d’action 2017
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Convention animation numérique
- Autorisation programme
- Admission non valeur budget principal
- Convention de gestion couverture risques d'incapacité du travail personnel
- Convention billetterie visite apothicairerie
- Compte administratif budget principal annexe
- Compte administratif budget principal bordereau
- Compte administratif Lac de la Prade annexe
- Compte administratif ordures ménagères annexe
- Compte administratif office de tourisme annexe
- Compte administratif abattoir annexe
- Compte administratif maison de santé annexe
- Convention CDG assistance gestion de contrat d'assurance - délibération
- Débat d'orientation budgétaire - document
- Convention CDG assistance de gestion de contrat d'assurance
- Raid territoire
- Projet décret création établissement public foncier Poitou Charentes
- Plan de financement maison de santé Captieux
- Modification statuts SICTOM
- Mise en conformité statuts
- Effacement de dettes ordures ménagères
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Effacement de dettes budget général
- Compte de gestion ordures ménagères
- Définition intérêt communautaire loi NOTRe
- Compte de gestion office de tourisme
- Compte de gestion maison de santé
- Compte de gestion Lac de la Prade
- Compte de gestion budget principal
- Compte de gestion abattoir
- Compte administratif ordures ménagères
- Compte administratif office de tourisme
- Compte administratif budget principal
- Compte administratif Lac de la Prade
- Convention Amis de la Cité
- Compte administratif maison de santé
- Affectation résultat ordures ménagères
- Compte administratif abattoir
- Affectation résultat maison de santé
- Affectation résultat office de tourisme
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget principal
- Affectation résultat abattoir
- Organigramme - document
- Versement subvention CIAS
- Versement subvention office de tourisme
- Renouvellement convention Recycl'éduc
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Approbation réalisation PLUi
- Perception redevance ordures ménagères SICTOM
- Projet maison de santé Captieux
- Modification PLU Giscos
- Organigramme
- Ouverture crédit d'investissement
- Lancement projet PLU Grignols
- Demande subvention DETR projet de territoire (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
- Délégation du service public d’abattage à la société Bazadaise d’abattage (société d’économie mixte à opération unique) -Choix des opérateurs privés et économie générale du contrat –Rapport de présentation
- Dérogation reversement excédent budget ordures ménagères
- Cession broyeur commune Grignols
- Autorisation signature marché PLUi
- Attributions de compensation
- Actualisation plan travaux ALSH Bazas
- Retransfert compétence transport à la demande
- Modification tarifs résidence autonomie
- Modification frais de déplacement
- Création et modification postes
- Création poste agent social temps non complet
- Création poste animatrice résidence autonomie
- Convention point CAF
- Convention constitutive groupement commande prestation de services d'assurances
- Décision modificative budget CIAS
- Décision modificative aide à domicile
- Décision modificative budget résidence autonomie
- Participation RPDAD 2018
- Création agent social temps complet
- Création poste agent social 2ème classe temps non complet
- Création poste adjoint administratif temps complet
- Adhésion médecine préventive CDG
- Modification tarifs transport à la demande (TAD)
- Modification régie résidence autonomie
- Augmentation tarif horaire aide à domicile
- Vote budget aide à domicile
- Vote budget CIAS
- Vote budget résidence autonomie
- Rapport débat d'orientation budgétaire 2016 CIAS
- Signatures compte administratif aide à domicile
- Signatures compte administratif 2016 CIAS
- Subvention aide à domicile
- Subvention résidence autonomie
- Débat d'orientation budgétaire 2017
- Modalités organisation astreintes
- Compte de gestion CIAS
- Compte de gestion aide à domicile
- Compte administratif aide à domicile
- Affectation résultat CIAS
- Affectation résultat aide à domicile
- Admissions en non valeur
- Convention assurance incapacité de travail CDG - document
- Modification tarifs services résidence autonomie
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Organigramme
- Constitution régie de recettes résidence autonomie
- Convention contrat d'assurance incapacité de travail CDG
- Subvention budget office de tourisme
- Subvention budget abattoir
- Subvention budget CIAS
- Renouvellement représentants SPL (société publique locale)
- Renouvellement conseil d'exploitation office de tourisme
- Modification PLU Captieux
- Modification PLU Grignols
- Adhésion groupement de commande achat énergies, travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
- Délégation service public abattoir
- Approbation projet couverture Gironde numérique
- Convention remboursement frais SIVOS
- Contrat local de santé
- Convention fourniture repas SIVOS
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Changement nom SICTOM
- Décision modificative budget général
- Annulation réservations transport demande modification tarifs
- Tarification sociale "horizon" transport à la demande
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Subvention OPAH
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Élaboration diagnostic agricole
- Convention SICTOM transfert service ordures ménagères
- Création postes éducateurs jeunes enfants principaux
- Convention SICTOM Sud-Gironde
- Convention SICTOM recouvrement redevance ordures ménagères
- Contrat CPOM Département Gironde forfait autonomie résidence autonomie
- Arrêt projet PLU Bazas et bilan concertation
- Exercice compétences résidence autonomie et transport à la demande CIAS
- Admission non valeur
- Convention cadre de partenariat financier avec l’Office de Tourisme Sauternes Graves Landes Girondines et l’Office de Tourisme de Montesquieu
- Rapport CLECT - document
- Convention Gascons de Bordeaux - Document
- Analyse transfert charges Bazas périscolaire
- Analyse transfert charges Cudos périscolaire
- Adhésion SIPHEM
- Taxe d'aménagement
- Projet Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) Parc Naturel Régional des Landes de Gascogn
- Renouvellement conseil d'exploitation office de tourisme
- Retrait délibération d'arrêt PLU Bazas 19/07/2016
- Principe fusion des offices de tourisme
- Mise en conformité statuts loi NOTRe
- Création de postes
- Délégués commission appel d'offres du groupement commande
- Convention Gascons de Bordeaux office de tourisme
- Rapport CLECT calcul charges transférées Bazas et Cudos périscolaire
- Décision modificative budget maison de santé
- Décision modificative budget général
- Décision modificative abattoir
- Rapport annuel déchets - document
- Présentation bilan social 2015
- Présentation rapport déchets
- Bilan 2015 document
- Arrêt projet PLU Bazas
- Répartition FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)
- Élaboration site internet commun offices de tourisme
- Recours contre la déclaration d'utilité publique GPSO (Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest)
- Rapport déchets
- Ligne de trésorerie
- Groupement commande site internet commun offices de tourisme
- Modification CLECT
- Convention minibus Captieux
- Décision modificative abattoir
- Diagnostic agricole
- Bilan social 2015
- Autorisation poursuite Trésorier
- Signatures budget office de tourisme
- Signatures budget maison de santé
- Signature budget Lac de la Prade
- Signature budget ordures ménagères
- Signatures budget général
- Signatures budget abattoir
- Vote des taux délibération
- Vote des taux
- Grille tarifaire taxe de séjour
- Représentants gestion des déchets
- Renouvellement commission appel d'offres (CAO)
- Ligne de trésorerie
- Élection bureau communautaire
- Délégués SICTOM
- Délégués RPDAD
- Délégués résidence autonomie
- Délégués Parc Naturel Régional
- Délégués mission locale
- Délégués hôpital Bazas
- Délégués Gironde Numérique
- Délégués CNAS
- Délégués comité technique
- Délégués Groupe action locale LEADER
- Délégués syndicat Bassin Ciron
- Vote budget ordures ménagères
- Délégués CHSCT
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget général
- Vote budget maison de santé
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget abattoir
- Convention avenant transport à la demande
- Avenant transport à la demande
- Vente livrets apothicairerie
- Demande réserve parlementaire travaux multi-accueil Bazas
- Tarifs résidence autonomie (RPA)
- Tarifs multimédia
- Subvention qualité tourisme
- Procédure extension périmètre (schéma départemental de coopération intercommunale)
- Refonte PDSEI (plan départemental des espaces, sites et itinéraires)
- Réaménagement contrat prêt abattoir
- Occupation domaine base nautique Bernos-Beaulac
- Indemnité trésorier Bazas
- Durée amortissement abattoir
- Décision modificative budget principal
- Création poste animateur territorial
- Convention travaux restauration Beuve
- Compatibilité PLU Captieux Escaudes
- Subvention Lac de la Prade
- Règlement de voirie - règlement
- Prescription modification PLU Lartigue
- Raid Lac de la Prade
- Motion en faveur des cinémas de proximité
- Projet modification PLU Captieux, Grignols et Bernos-Beaulac
- Modification délégués CIAS
- Modification astreintes résidence pour personnes âgées (RPA)
- Effacement dettes
- Décision modificative budget général
- Délégués SCoT
- Création SEMoP (société d’économie mixte à opération unique)
- Convention Lycée Bazas
- Convention Lac de la Prade
- Composition commissions
- Commission délégation de service public
- Modification commission AVAP (Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine)
- Affectation résultat budget général 2015
- Animation commission abattoir
- Règlement de voirie communautaire
- Arrêté délégation Vice-Présidents
- Recrutement agents occasionnels
- Procès verbal élection Président
- Élection du Président
- Indemnités Président et Vice-Présidents
- Détermination nombre Vice-Présidents
- Délégation attributions Président
- Autorisation recrutement personnel non titulaire
- Suppression poste agent administratif temps non complet
- Subvention OPAH
- Signatures compte administratif office de tourisme
- Signatures compte administratif maison de santé
- Signatures compte administratif Lac de la Prade
- Signatures compte administratif budget ordures ménagères
- Signatures compte administratif budget général
- Signatures compte administratif abattoir
- Débat d'orientation budgétaire - document
- Débat d'orientation budgétaire
- Suppression d’un poste d’agent administratif à temps non complet
- Annulation délibération budget ordures ménagères
- Affectation résultat office de tourisme
- Affectation résultat maison de santé
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget ordures ménagères
- Affectation résultat budget général
- Affectation résultat abattoir
- Adoption compte de gestion office de tourisme
- Adoption compte de gestion maison de santé
- Adoption compte de gestion Lac de la Prade
- Adoption compte de gestion budget ordures ménagères
- Adoption compte de gestion budget général
- Adoption compte de gestion abattoir
- Adoption compte administratif office de tourisme
- Adoption compte administratif maison de santé
- Adoption compte administratif budget ordures ménagères
- Adoption compte administratif Lac de la Prade
- Adoption compte administratif budget général
- Adoption compte administratif abattoir
- Renouvellement convention remboursement frais SIVOS Grignols
- Renouvellement convention fourniture repas SIVOS ALSH et multi-accueil Grignols
- Convention mise à disposition parcelle Grignols
- Rapport coordination départementale grands passages estivaux gens du voyage
- Convention groupement coordination départementale passages estivaux gens du voyage
- Avenant SIVOS remboursement fourniture repas
- Convention remboursement frais charges communes SIVOS
- Convention mise à disposition parcelle Grignols ALSH et périscolaire
- Vol couteaux office de tourisme
- Tarifs d’utilisation de matériel et de mise à disposition de personnel voirie
- Subvention CIAS
- Subvention Excellence Bazadaise
- Subvention office de tourisme
- Subvention lycée agricole
- Prescription révision ZPPAUP en Aire de Mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) Bazas
- Remboursement frais SIVOS
- Convention d’occupation temporaire association «Recycl’éduc...and troc»
- Fourniture repas SIVOS
- Effacement dettes
- Convention parcelle terrain Grignols
- Aire de grand passage
- Subvention OPAH
- Suivi animation OPAH
- Projet des trois lacs
- Ouverture crédits d'investissement
- Motion en faveur d’un soutien aux producteurs de canards gras
- Modification statuts SICTOM
- Mise en place commission de délégation de service public
- Gascons de Bordeaux office de tourisme
- Effacement dettes et admissions en non valeur
- Convention objectifs office de tourisme
- Désignation délégués SICTOM
- Dissolution budget ordures ménagères
- Avenant travaux multi-accueil
- Participation RPDAD 2017
- Décision modificative budget aide à domicile
- Décision modificative budget CIAS
- Adhésion du CIAS solution mutualisée Ma commune ma santé
- Création de postes suite à avancement de grade
- Décision modificative budget aide à domicile
- Création poste catégorie A
- Création budget annexe aide à domicile
- Convention SSIAD
- Convention droit des mineurs
- Admissions non valeur
- Document bilan social CIAS 2015
- Vote Vice-Président CIAS
- Convention MGEN
- Convention DOMPLUS AGIRC ARRCO
- Bilan social 2015 CIAS
- Admissions non valeur
- Vote budget aide à domicile 2016
- Vote budget CIAS 2016
- Augmentation tarif aide à domicile
- Débat d'orientation budgétaire 2016 CIAS document
- Débat d'orientation budgétaire CIAS 2016
- Vote compte administratif CIAS
- Vote compte administratif aide à domicile
- Subvention équilibre
- Convention service extranet MSA
- Convention centre de gestion incapacité de travail
- Affectation résultat aide à domicile
- Adoption compte gestion SAAD
- Adoption compte gestion CIAS
- Subvention office de tourisme
- Subvention CIAS
- Subvention maison de santé
- Subvention abattoir
- Transfert agents SICTOM
- Subvention OPAH
- Rapport schéma de mutualisation
- Inventaire schéma de mutualisation
- Schéma de mutualisation
- Résultat schéma mutualisation
- Représentants Société Publique Locale (SPL)
- Adhésion SICTOM - retrait USSGETOM
- Représentants mission locale
- Réorganisation périscolaire Bazas (APS)
- Participation travaux piscine Bazas
- PLU Bazas
- Ligne de trésorerie
- Modification composition SICTOM
- Harmonisation temps de travail multi-accueil Bazas (MAC)
- Effacement dettes ordures ménagères
- Mise en compatibilité des documents d'urbanisme ou MECDU projet Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative office de tourisme
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget maison de santé
- Décision modificative budget abattoir
- Convention SIPHEM
- Classement catégorie II office de tourisme
- Bilan office de tourisme
- Changement temps travail périscolaire maternel Bazas
- Admission non-valeur budget général
- Taxe d'aménagement
- Subvention volet eau
- Subvention OPAH
- Subvention mission locale
- Procédure annulation transport à la demande
- Mise en place emploi vacataire office de tourisme
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Création Société Publique Locale Sud-Gironde (SPL)
- Convention de location minibus Bazas
- Convention utilisation locaux et infrastructures sportives Grignols
- Convention utilisation salle communale Lerm-et-Musset
- Convention locaux et infrastructures sportives Cudos
- Convention utilisation locaux et infrastructures sportives Captieux
- Documents institutionnels résidence pour personnes âgées
- Renouvellement prestation service Pays Sud-Gironde 2016-2018
- Subvention OPAH
- Création poste animateur principal
- Création poste adjoint administratif temps complet
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Partenariat Parc Naturel Régional Landes de Gascogne (PNR)
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Indemnité receveur Bazas
- Motion urbanisme commune Saint-Côme
- Modification temps travail postes
- Gratification stagiaires
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative budget général
- Convention tripartite écopôle
- Documents institutionnels résidence pour personnes âgées (RPA)
- Compétence élimination déchets
- Prescription modification PLU Giscos
- Subvention équilibre office de tourisme
- Subvention OPAH
- Motion Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
- Exonération cinémas
- Frais transport enfants vers ALSH
- Groupe de commande élaboration des PLUi
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative 3 budget général
- Effacement de dettes budget ordures ménagères
- Convention gestion de service office de tourisme
- Convention suivi animation OPAH
- Avenant travaux Beuve
- Avenants travaux multi-accueil Bazas (MAC)
- Convention disques stationnement office de tourisme
- Appel d'offres voirie
- Augmentation fiches randonnées office de tourisme
- Augmentation montant partenariats office de tourisme
- Aménagement Lac de la Prade
- Subvention équilibre Lac de la Prade
- Subvention équilibre maison de santé
- Subvention OPAH
- Subvention équilibre CIAS
- Réalisation pacte financier
- Subvention équilibre abattoir
- Politique tarifaire périscolaire (APS)
- Création poste agent technique temps complet
- Modification procédure impayés périscolaire (APS)
- Ligne de trésorerie
- Décision modificative maison de santé
- Effacement de dettes
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative Lac de la Prade
- Diagnostic enfance-jeunesse
- Décision modificative abattoir
- Convention point de collecte déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Convention Centre de Gestion
- Convention minibus Captieux
- Avenant convention Transgironde proximité
- Avenant marché travaux voirie
- Subvention FDAEC
- Rapport SPANC
- Rapport élimination des déchets
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Effacement de dettes
- Demande de subvention CAF
- Convention développement économique
- Aire de mise en valeur de Bazas
- Décision modificative 2 budget Lac de la Prade
- Adoption PLU Goualade, Bernos-Beaulac, Cauvignac
- Acquisition parcelle Lac de la Prade
- Travaux d'intérêt général (TIG)
- Subvention OPAH RR
- Régime indemnitaire
- Plan de formation 2015
- Admissions non-valeur budget ordures ménagères
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Admission non-valeur budget général
- Convention office de tourisme
- Décision modificative budget général
- Convention d'entretien des voies communales
- Conseil de la vie sociale résidence pour personnes âgées (RPA)
- Bail maison de santé
- Attributions de compensation
- Astreinte services techniques
- Approbation projets modifiés PLU Marions, Sillas, Grignols, Lerm-et-Musset, Lavazan
- Vote des taux 2015
- Tarif redevance incitative ordures ménagères
- Remplacement délégué vacant USSGETOM
- Ratio promus promouvables
- Modification organigramme
- Ligne de trésorerie ordures ménagères
- Élection 7ème Vice-Président
- Effacement dettes ordures ménagères
- Effacement dettes budget général
- Désignation représentants SCoT
- Conventions office de tourisme
- Convention prestation de services OCM SUd-Gironde
- Renouvellement convention contractualisation Sud-Gironde 2015-2021
- Convention Parc Naturel
- Convention d'adhésion au service commun de l'application du droit des sols (ADS)
- Attribution subvention OPAH
- Affectation du résultat SPANC
- Affectation du résultat ordures ménagères
- Affectation du résultat maison de santé
- Affectation du résultat budget général
- Affectation du résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat abattoir
- Règlement intérieur
- Règlement de formation
- Délégués office de tourisme
- Création service commun application du droit des sols (ADS)
- Convention restaurant Lac de la Prade
- Astreinte personnel résidence pour personnes âgées (RPA)
- Affectation du résultat SPANC
- Affectation du résultat ordures ménagères
- Affectation du résultat maison de santé
- Affectation du résultat Lac de la Prade
- Affectation du résultat budget général
- Affectation du résultat abattoir
- Adoption compte de gestion ordures ménagères
- Adoption compte de gestion SPANC
- Adoption compte de gestion Lac de la Prade
- Adoption compte de gestion maison de santé
- Adoption compte de gestion budget général
- Adoption compte de gestion abattoir
- Adoption compte administratif SPANC
- Adoption compte administratif maison de santé
- Adoption compte administratif ordures ménagères
- Adoption compte administratif Lac de la Prade
- Adoption compte administratif budget général
- Adoption compte administratif abattoir
- Admissions non-valeur budget ordures ménagères
- Admissions non-valeur budget général
- Renouvellement convention OCAD3E
- Régularisation attributions compensation
- Admissions non-valeur ordures ménagères
- Admissions non-valeur budget général
- Désignation délégués groupe action locale LEADER
- Désignation délégués office de tourisme
- Création régie recettes office de tourisme
- Adoption rapport CLECT
- Achat logiciel office de tourisme
- Représentants SCoT
- Représentants CHSCT
- Représentants comité technique
- Prescription PLUi
- Modalités mise à disposition projets modification simplifiée PLU Goualade, Bernos-Beaulac, Cauvignac
- Modalités collaboration communes
- Décision modificative aide à domicile
- Participation RPDAD 2016
- Convention projet silver
- Décision modificative CIAS
- Adhésion CLIC SUd-Gironde
- Création postes avancement de grade
- Création poste emploi d'avenir
- Régime indemnitaire
- Plan de formation
- Création poste adjoint administratif
- Définition ratio promus promouvables
- Augmentation tarif aide à domicile
- Vote compte de gestion aide à domicile
- Vote compte de gestion CIAS
- Vote compte administratif aide à domicile
- Règlement de formation CIAS
- Projet de prévention
- Indemnisation intervention
- Frais de déplacement
- Affectation résultat budget aide à domicile
- Admissions en non valeur
- Décision modificative budget aide à domicile
- Participation 2015 RPDAD
- Décision modificative budget CIAS
- Tableau effectifs
- Remplacement personnel
- Recrutement agents occasionnels
- Paiement chèque emploi service
- Élection Vice-Président CIAS
- Création CHSCT commun
- Délégation de pouvoirs
- Création comité technique commun
- Création postes agents sociaux
- Création poste agent social temps complet
- Convention mise à disposition personnel
- Convention paiement TIPI
- Adhésion CNAS
- Subvention office de tourisme
- PLU Sigalens et Saint-Michel-de-Castelnau
- Transfert compétence périscolaire Bazas (APS)
- Avenants marchés Lac de la Prade
- Indemnités trésorier
- Création poste agent technique temps complet
- Décision modificative Lac de la Prade
- Création régie office de tourisme
- Création postes agents entretien CUI temps non complet
- Création postes agents techniques CAE-CUI
- Décision modificative budget général
- Adoption projet éducatif
- Convention organisation périscolaire Cudos (APS)
- Création poste agent d'accueil office de tourisme
- Convention gendarmerie
- Admission non valeur
- Admissions non valeurs ordures ménagères
- Appel projet zéro gaspillage
- Taxe aménagement
- Projet LEADER Aquitaine
- OPAH subvention suivi animation
- Subvention OPAH-RR
- OPAH avenant mission animation
- Modification délégués SICTOM
- Mise à disposition personnel
- Décision modificative ordures ménagères
- Emprunt travaux voirie maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative budget général
- Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Décision modificative abattoir
- Contractualisation 2014-2020 LEADER Région
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Admissions non valeurs
- Subvention Excellence Bazadaise
- Représentants conseil d'administration CIAS
- Rapport SPANC
- Rapport déchets
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Modification représentants CIAS
- Mise en comptabilité PLU Captieux
- Définition intérêt communautaire
- Nombre Vice-Présidents
- Recrutement agents occasionnels
- Délégation conseil
- Indemnités du Président et Vice-Présidents
- Autorisation recrutement non titulaire
- Subvention OPAH
- Travaux voirie
- Représentants hôpital Bazas
- Représentants personnel CHSCT
- Politique tarifaire ALSH
- Modalités projet modification PLU Lavazan, Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Nombre représentants comité technique
- Mise à disposition minibus Captieux
- Décision modificative maison de santé
- Décision modificative budget général
- Décision modificative abattoir
- Réflexion structure commune développement économique
- Délégué élu CNAS
- Délégation salle de découpe
- Création poste ATSEM
- Création comité technique
- Création poste attaché
- Création animateur avancement de grade
- Création poste animateur temps non complet
- Création agent administratif CAE
- Création agent comptable CAE
- Convention SIVOS remboursement frais
- Convention SIVOS repas
- Convention échange de données informatisées (EDI)
- Convention confection repas Bazas
- Avenants marché Lac de la Prade
- Avenant marché Eiffage
- Ambassadeur du tri
- Avance trésorerie budgets annexes
- Admission non valeur
- Travaux de restauration hydrologique Beuve
- Règlement intérieur CdC
- Prorogation convention salle de découpe
- Motion Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Création poste animateur temps non complet
- Modification simplifiée Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification PLU Lavazan
- Ligne de trésorerie
- Impayés ALSH
- FDAEC
- Décision modificative Maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative abattoir
- Décision modificative budget général
- Dématérialisation convocation
- Création postes agents techniques
- Création postes agents animation temps non complet
- Création postes animateurs
- Création emploi CUI
- Création poste auxiliaire puéricultrice
- Création poste animateur mi-temps
- Création poste animateur temps non complet
- Commission intercommunale des impôts directs
- Avenant maison de santé
- Statuts SICTOM
- Statuts Bassin Versant
- Représentant plan de prévention
- Représentant CNAS
- Partenariat itinérances Landes
- Modification PLU Marions, Grignols, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification tarif aide à domicile
- FDAEC
- Modification PLU Lavazan
- Élargissement bureau
- Création budget CIAS
- Création CIAS
- Composition commissions
- Adhésion Lados
- Temps partiel
- Délégués SICTOM
- Délégués USSGETOM
- Délégués SCoT
- Délégués RPDAD
- Délégués Gironde Numérique
- Délégués Parc Naturel des Landes de Gascogne
- Délégués Pays Landes de Gascogne
- Délégués syndicat Bassin du Ciron
- Tableau des effectifs
- Renouvellement conventions caisses
- Régie ALSH Captieux
- Régie résidence pour personnes âgées RPA
- Régie ALSH Bazas
- Mise en place taxe de séjour
- Mise à disposition agent à Cudos
- Mise à disposition agent Cudos
- Harmonisation tarifs aide à domicile
- Demande rattachement Lados
- Débat orientation budgétaire 2014
- Cotisation RPDAD
- Convention minibus
- Avenant convention partenariat
- Avenants aménagement Lac de la Prade
- Adhésion CNAS
- Demande subvention CAF équipement informatique
- Remboursement frais déplacement
- Recrutement agents non titulaires
- Recrutement agent saisonnier
- Procès verbal élection Vice-Présidents
- Mise en place des commissions
- Élection du bureau
- Indemnités Président et Vice-Présidents
- Détermination nombre Vice-Présidents
- Délégation du conseil au Président
- Création régie recettes services ordures ménagères
- Convention paiement TIPI
- Création régie multimédia
- Convention dématérialisation contrôle légalité
- Convention dématérialisation comptable
- Effacement dettes
- Participation 2020 au RPDAD
- Décision modificative n°1 - budget SAAD
- Décision modificative n°1 - budget RPA
- Décision modificative n°1 - Budget CIAS
- Participation à la protection sociale complémentaire et prévoyance
Communes
- Sillas
- Sigalens
- Sendets
- Sauviac
- Saint-Michel-De-Castelnau
- Saint-Côme
- Masseilles
- Marions
- Marimbault
- Lignan-de-Bazas
- Lerm-et-Musset
- Le Nizan
- Lavazan
- Lados
- Labescau
- Grignols
- Goualade
- Giscos
- Gans
- Gajac
- Escaudes
- Cudos
- Cours-Les-Bains
- Cazats
- Cauvignac
- Captieux
- Birac
- Bernos-Beaulac
- Bazas
- Aubiac
- Lartigue