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- Création régie office de tourisme
- Création postes agents entretien CUI temps non complet
- Création postes agents techniques CAE-CUI
- Décision modificative budget général
- Adoption projet éducatif
- Convention organisation périscolaire Cudos (APS)
- Création poste agent d'accueil office de tourisme
- Convention gendarmerie
- Admission non valeur
- Admissions non valeurs ordures ménagères
- Appel projet zéro gaspillage
- Taxe aménagement
- Projet LEADER Aquitaine
- OPAH subvention suivi animation
- Subvention OPAH-RR
- OPAH avenant mission animation
- Modification délégués SICTOM
- Mise à disposition personnel
- Décision modificative ordures ménagères
- Emprunt travaux voirie maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative budget général
- Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Décision modificative abattoir
- Contractualisation 2014-2020 LEADER Région
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Admissions non valeurs
- Subvention Excellence Bazadaise
- Représentants conseil d'administration CIAS
- Rapport SPANC
- Rapport déchets
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Modification représentants CIAS
- Mise en comptabilité PLU Captieux
- Définition intérêt communautaire
- Nombre Vice-Présidents
- Recrutement agents occasionnels
- Délégation conseil
- Indemnités du Président et Vice-Présidents
- Autorisation recrutement non titulaire
- Subvention OPAH
- Travaux voirie
- Représentants hôpital Bazas
- Représentants personnel CHSCT
- Politique tarifaire ALSH
- Modalités projet modification PLU Lavazan, Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Nombre représentants comité technique
- Mise à disposition minibus Captieux
- Décision modificative maison de santé
- Décision modificative budget général
- Décision modificative abattoir
- Réflexion structure commune développement économique
- Délégué élu CNAS
- Délégation salle de découpe
- Création poste ATSEM
- Création comité technique
- Création poste attaché
- Création animateur avancement de grade
- Création poste animateur temps non complet
- Création agent administratif CAE
- Création agent comptable CAE
- Convention SIVOS remboursement frais
- Convention SIVOS repas
- Convention échange de données informatisées (EDI)
- Convention confection repas Bazas
- Avenants marché Lac de la Prade
- Avenant marché Eiffage
- Ambassadeur du tri
- Avance trésorerie budgets annexes
- Admission non valeur
- Travaux de restauration hydrologique Beuve
- Règlement intérieur CdC
- Prorogation convention salle de découpe
- Motion Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Création poste animateur temps non complet
- Modification simplifiée Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification PLU Lavazan
- Ligne de trésorerie
- Impayés ALSH
- FDAEC
- Décision modificative Maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative abattoir
- Décision modificative budget général
- Dématérialisation convocation
- Création postes agents techniques
- Création postes agents animation temps non complet
- Création postes animateurs
- Création emploi CUI
- Création poste auxiliaire puéricultrice
- Création poste animateur mi-temps
- Création poste animateur temps non complet
- Commission intercommunale des impôts directs
- Avenant maison de santé
- Statuts SICTOM
- Statuts Bassin Versant
- Représentant plan de prévention
- Représentant CNAS
- Partenariat itinérances Landes
- Modification PLU Marions, Grignols, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification tarif aide à domicile
- FDAEC
- Modification PLU Lavazan
- Élargissement bureau
- Création budget CIAS
- Création CIAS
- Composition commissions
- Adhésion Lados
- Temps partiel
- Délégués SICTOM
- Délégués USSGETOM
- Délégués SCoT
- Délégués RPDAD
- Délégués Gironde Numérique
- Délégués Parc Naturel des Landes de Gascogne
- Délégués Pays Landes de Gascogne
- Délégués syndicat Bassin du Ciron
- Tableau des effectifs
- Renouvellement conventions caisses
- Régie ALSH Captieux
- Régie résidence pour personnes âgées RPA
- Régie ALSH Bazas
- Mise en place taxe de séjour
- Mise à disposition agent à Cudos
- Mise à disposition agent Cudos
- Harmonisation tarifs aide à domicile
- Demande rattachement Lados
- Débat orientation budgétaire 2014
- Cotisation RPDAD
- Convention minibus
- Avenant convention partenariat
- Avenants aménagement Lac de la Prade
- Adhésion CNAS
- Demande subvention CAF équipement informatique
- Remboursement frais déplacement
- Recrutement agents non titulaires
- Recrutement agent saisonnier
- Procès verbal élection Vice-Présidents
- Mise en place des commissions
- Élection du bureau
- Indemnités Président et Vice-Présidents
- Détermination nombre Vice-Présidents
- Délégation du conseil au Président
- Création régie recettes services ordures ménagères
- Convention paiement TIPI
- Création régie multimédia
- Convention dématérialisation contrôle légalité
- Convention dématérialisation comptable
- Effacement dettes
- Convention de mise à disposition de personnel de cantine avec la commune de Captieux
- Effacement de dettes
- Participation 2020 au RPDAD
- Décision modificative n°1 - budget SAAD
- Décision modificative n°1 - budget RPA
- Décision modificative n°1 - Budget CIAS
- Participation à la protection sociale complémentaire et prévoyance
Communes
- Sillas
- Sigalens
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