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Délibérations et comptes-rendus
- Modification du taux de taxe d’aménagement sur la commune de Sigalens
- Demande de subvention pour le renouvellement de la Marque Qualité Tourisme
- Renouvellement du classement en catégorie II de l'Office de tourisme
- Convention de partenariat avec un apiculteur
- Convention avec le CEN Aquitaine
- Signature d'un commodat avec l'EARL PUJOS
- Délégation du droit de substitution au titre des espaces naturels sensibles
- Compte-rendu de la séance du 12 juillet 2021
- ZPENS Beuve Délibération
- Plan ZPENS Beuve
- Compte-rendu conseil 30 juin 2021
- Compte-rendu conseil 26 mai 2021
- Compte-rendu conseil 28 avril 2021
- Groupement de commandes de travaux voirie
- Révision montant des créances SEMop et SEM
- Décision modificative n°1 budget abattoir
- Prêt réalisation de la voie d'accès résidence autonomie
- Convention territoriale d'exercice concerté avec le Département de la Gironde
- Subvention dispositif ACP
- Tarifs des visites théâtralisées
- Décision modificative n°1 – Budget du restaurant du Lac de la Prade
- Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement et la promotion du tourisme durable dans les Landes de Gascogne
- Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif ACP
- Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif BAZAD’ECO – Sarl KRUGG DESIGN
- Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif BAZAD’ECO – Epicerie de Lerm-et-Musset
- Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif BAZAD’ECO – Félix DUDIT
- Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif BAZAD’ECO – CAP’AUTO 4X4
- Convention de partenariat avec la SAFER Nouvelle-Aquitaine et la Chambre d’Agriculture de la Gironde
- Effacements de dettes
- Fixation du produit de la GEMAPI 2021
- Marché n° PF2101 – Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide pour les sites Enfance et Petite enfance ainsi que pour la résidence autonomie Saint-Jean
- Acquisition d’une licence IV pour l’exploitation du restaurant de la Prade
- Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-096 d’action foncière pour la redynamisation du centre-bourg de Captieux
- Avenant n°1 - convention opérationnelle redynamisation centre-bourg Captieux
- Compte-rendu de la séance du 31 mars 2021
- Compte-rendu de la séance du 24 février 2021
- Convention de mise à disposition d’un informaticien mutualisé dans le cadre des services informatiques mutualisés
- Création de poste
- Convention de partenariat avec la Mission Locale Sud-Gironde
- Convention relative à la subvention de fonctionnement au S.D.I.S. pour l’année 2021
- Modification des statuts du Syndicat Mixte Sud-Gironde
- Avenant n°2 – Marché public de conception/élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Lot 1
- Décision modificative n°1 – Budget principal
- Signature d’un bail commercial pour l’installation de l’Office de Tourisme du Bazadais
- Signature d’une convention « Petites villes de demain »
- Rapport d'orientation budgétaire 2021
- Constitution d’un groupement de commande permanent entre la Communauté de Communes et le Centre Intercommunal d’Action Sociale du Bazadais
- Mise en place de commissions
- Débat d’orientation budgétaire 2021
- Affectation des résultats du budget de la Résidence Autonomie Saint-Jean 2020
- Affectation des résultats du budget du Service d’Aide à Domicile 2020
- Affectation des résultats du budget du Centre Intercommunal d’Action Sociale 2020
- Adoption du compte de gestion – Budget du Service d’Aide à Domicile 2020
- Adoption du compte de gestion – Budget de la Résidence Autonomie Saint-Jean 2020
- Adoption du compte de gestion – Budget du Centre Intercommunal d’Action Sociale 2020
- Adoption du compte administratif – Budget de la Résidence Autonomie Saint-Jean 2020
- Adoption du compte administratif – Budget du Service d’Aide à Domicile 2020
- Adoption du compte administratif – Budget du Centre Intercommunal d’Action Sociale 2020
- Signatures CIAS
- Effacement de dettes
- Convention de mise à disposition de personnel entre le Service d’Aide à Domicile et la CDC du Bazadais
- Election des représentants du CIAS au Conseil de la vie Sociale de la Résidence Autonomie Saint-Jean
- Mise à disposition de la Responsable des ressources humaines de la CdC au Service d’Aide à Domicile du CIAS du Bazadais
- Mise à disposition d’un agent technique de la CdC du Bazadais à la Résidence Autonomie
- Adoption du Budget de la Résidence autonomie 2021
- Adoption du Budget du Service d’Aide à Domicile 2021
- Adoption du Budget du Centre Intercommunal d’Action Sociale 2021
- Signatures budget Office de tourisme 2021
- Signatures budget restaurant Lac de la Prade 2021
- Signatures budget principal 2021
- Signatures budget abattoir 2021
- Classement d’une partie de la voie communale n°11 de Lavazan dans la voirie communautaire
- Répartition des frais entre la Communauté de Communes et la commune de Bazas concernant la fourniture, la pose et le raccordement de 6 mâts d’éclairage public
- Mise à disposition d’une assistante administrative du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du CIAS du Bazadais à la CDC du Bazadais
- Mise à disposition d’un agent technique de la Communauté de Communes du Bazadais à la Résidence Autonomie
- Création de postes
- Prise de compétence Mobilité
- Effacements de dettes
- Bilan des opérations financières exercice 2020
- Vote des taux 2021
- Adoption du budget principal 2021
- Adoption du budget du restaurant du Lac de la Prade 2021
- Adoption du budget de l’Abattoir 2021
- Adoption du budget de l’Office de tourisme du Bazadais 2021
- Mesures exceptionnelles abattoir 2021
- Compte-rendu de la séance du 26 janvier 2021
- Rapport d'orientation budgétaire
- Création de poste
- Subventions Bazad'Immo
- Subvention Bazad'éco Les Gravets
- Elargissement du dispositif Bazad'Immo
- Subvention Bazad'éco Baltoro
- Elargissement du dispositif Bazad'éco
- Approbation du règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public
- Approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres
- Constitution d’un groupement de commande permanent entre la Communauté de Communes et le Centre Intercommunal d’Action Sociale du Bazadais
- Adoption débat d'orientation budgétaire 2021
- Affectation résultat 2020 Lac de la Prade
- Affectation résultat 2020 abattoir
- Affectation résultat 2020 budget principal
- Affectation résultat 2020 Office de tourisme
- Adoption compte de gestion 2020 Abattoir
- Adoption compte de gestion 2020 Lac de la Prade
- Adoption du compte de gestion 2020 Office de Tourisme
- Adoption compte de gestion 2020 budget principal (document)
- Compte administratif 2020 abattoir (document)
- Adoption compte administratif 2020 Lac de la Prade
- Adoption compte administratif 2020 office de tourisme
- Adoption compte administratif 2020 budget principal
- Compte de gestion 2020 Lac de la Prade (document)
- Compte de gestion 2020 Office de tourisme (document)
- Compte de gestion 2020 budget principal (document)
- Compte de gestion 2020 abattoir (document)
- Compte-rendu de la séance du 3 décembre 2020
- Règlement CdC - document
- Projet de territoire
- Ajout de délégués Birac
- Changement de délégué Cours-les-Bains
- Démarche HS2
- Effacement de dettes et admissions en non valeurs
- Ouverture de crédits budgétaires investissement
- Groupement de commande marché voirie
- Règlement intérieur CdC
- Modification du bureau communautaire
- Plateforme de rénovation énergétique
- Compte-rendu du 28 juillet 2020
- Compte-rendu du 29 septembre 2020
- Accompagnement gestion des archives Centre de gestion 33
- Renouvellement contrat d'assurance incapacité 2021
- Contrat d’assurance – Incapacité de travail
- Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial à temps non complet
- Création de postes d’adjoint technique principal 2ème classe
- Règlement intérieur pour la formation des élus
- Exercice du droit à la formation des élus
- Modifications conditions d'exécution du marché public PLUi
- Effacements de dettes
- Subvention d'équilibre budget CIAS 2021
- Subvention d'équilibre budget Office de Tourisme 2021
- Décision modificative n°2 budget principal
- Décision modificative n°2 Office de tourisme
- Décision modificative n°2 abattoir
- Achat de terrain en vue du déplacement de la déchèterie de Bazas
- Avenant n°1 Convention Action Touristique (CAT)
- Renouvellement convention promotion tourisme durable PNR
- Création dispositif Bazad'Immo
- Subvention Bazad'Eco
- Décision modificative n°2 Service d'Aide à Domicile
- Décision modificative n°1 CIAS
- Amortissements
- Contrat assurance invalidité
- Création de postes
- Cofinancement prime exceptionnelle COVID par le Département
- Participation 2021 Réseau Public Départemental d'Aide à Domicile (RPDAD)
- Augmentation tarif horaire
- Représentants CLIC
- Effacement de dettes
- Convention Ressources Mutuelle Assistance
- Décision modificative n°1
- Convention télétransmission actes
- Mission accompagnement CDG
- Recrutement agents occasionnels
- Remplacement personnel
- Délégations de pouvoirs
- Vote Vice-Présidence
- Convention air de grand passage
- Changement délégué CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
- Changement délégué comité technique
- Changement délégués commissions CdC
- Changement de délégué SICTOM Sud Gironde
- Désignation délégués Pôle territorial
- Changement déléguée Syndicat Mixte du Sud Gironde
- Mission d'accompagnement évolution professionnelle CDG33
- Création de postes
- Délégués Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant du Ciron
- Convention subvention Service départemental d'incendie et de secours 2020
- Convention nouveau réseau de proximité des finances publiques
- Guide de la commande publique
- Guide de la commande publique - annexe
- Décision modificative n°1 budget principal
- Décision modificative n°1 budget Office de tourisme
- Décision modificative n°1 budget abattoir
- Renouvellement CIID (commission intercommunale des impôts directs)
- Étude NOTT Sud-Gironde (Nouvelle Organisation Touristique Territoriale)
- Projet méthanisation
- Compte-rendu de la séance du 11 août 2020
- Remplacement délégué titulaire Syndicat Mixte Sud-Gironde
- Modification temps de travail adjoint d'animation à temps non complet
- Mise en place commissions thématiques
- Commission délégation de service public
- Mise en place commission appel d'offres
- Fixation nombre administrateurs conseil d'administration du CIAS
- Commission consultative transition énergétique
- Représentants conseil communautaire comité technique
- Représentants conseil communautaire CHSCT
- Délégués supplémentaires au SDEEG
- Mise en place du Centre Intercommunal d'Action Sociale
- Récapitulatif des voies communautaires
- Liste des voies communautaires
- Modification des statuts communautaires
- Compte-rendu du 16 juillet 2020
- Compte-rendu du 30 juin 2020
- Désignation d'un 18ème délégué suppléant au SICTOM du Sud-Gironde
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant du Ciron
- Fixation des indemnités des élus
- Demandes d'effacement de dettes
- Dégrèvement partiel de la CFE pour les entreprises des secteurs du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration, de la culture, du sport et de l'évènementiel
- Modification des durées d'amortissements
- Vote du budget de l'Abattoir 2020
- Vote du budget du Restaurant du Lac de la Prade 2020
- Vote du budget de l'Office de Tourisme 2020
- Vote du Budget principal 2020
- Délégués Pays d'Art et d'Histoire
- Délégués Mission locale Sud-Gironde
- Délégué au CNAS
- Délégués Gironde Ressources
- Délégué au SDEEG
- Délégué conseil de surveillance Hôpital de Bazas
- Délégués à la SEM Sté Bazadaise de découpe
- Délégués à la SEMOP Sté Bazadaise d'Abattage
- Délégués Syndicat Mixte Gironde Numérique
- Délégués au SIPHEM
- Délégué au PNR Landes de Gascogne
- Délégués au GAL Leader
- Délégués au SMAHBB
- Détermination des délégations du conseil communautaire au Président
- Élection des Vice-Présidents - procès-verbal
- Élection des Vice-Présidents - délibération
- Détermination du nombre de Vice-Présidents
- Élection du Président - procès verbal
- Élection du Président - délibération
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 10 mars 2020
- Convention commune de Bazas - accueil ALSH Bazas été 2020
- Convention Lycée Anatole de Monzie - accueil de l'ALSH Bazas été 2020
- Convention CAP33 avec associations et communes 2020
- Convention CAP33 Département 2020
- Demande de subvention FDVAI
- Demande de subvention Région travaux de modernisation abattoir
- Création d'une prime exceptionnelle agents mobilisés Covid-19
- Convention opérationnelle Cudos EPF
- Règlement d'intervention EPF convention opérationnelle Cudos
- Convention opérationnelle Cudos EPF - délibération
- Demande de subvention Région aménagement touristique Lac de la Prade
- Acquisition parcelles plan d'action foncière programmé Lac de la Prade
- Demande de subvention aménagement Espace Naturel Sensible Lac de la Prade
- Demande de subvention plan de gestion 2020 Lac de la Prade
- Attribution de subventions exceptionnelles Covid-19 soutien aux entreprises
- Attribution subventions dispositif Bazad'éco
- Effacements de dettes et admissions en non valeurs
- Renouvellement d'une ligne de trésorerie
- Vote des taux
- Effacement de dettes et non valeurs
- Prime exceptionnelle agents CIAS Covid-19
- Budget Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
- Budget résidence autonomie
- Budget CIAS
- Mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) et application du règlement d’intervention économique régional – convention de développement économique et d’aide aux entreprises avec le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
- Mise en place d’une aide exceptionnelle à destination des entreprises dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
- Convention d’abondement au fonds de solidarité de la Région Nouvelle-Aquitaine avec l’association Initiative Nouvelle-Aquitaine
- Convention de location d'une résidence autonomie avec la SA D'HLM Logevie
- Convention de location d'une résidence autonomie avec la SA D'HLM Logevie - délibération
- Débat d'orientation budgétaire CIAS - délibération
- Débat d'orientation budgétaire CIAS
- Affectation du résultat aide à domicile
- Compte de gestion aide à domicile
- Compte administratif aide à domicile
- Affectation du résultat résidence autonomie
- Compte de gestion résidence autonomie
- Compte administratif résidence autonomie
- Affectation du résultat CIAS
- Compte de gestion CIAS
- Compte administratif budget principal
- Effacement de dettes
- Vente d'une machine d'emballage sous-vide
- Dépôt de candidature de l'ACP auprès du Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine
- Demande de subvention pour le projet d'aménagement du Lac de la Prade
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin versant du Ciron
- Rapport d'orientation budgétaire 2020
- Débat d'orientation budgétaire 2020 - délibération
- Affectation résultat budget office de tourisme
- Compte de gestion budget office de tourisme
- Compte administratif budget office de tourisme
- Affectation résultat budget Lac de la Prade
- Compte de gestion budget Lac de la Prade
- Compte administratif budget Lac de la Prade
- Affectation résultat budget abattoir
- Compte de gestion budget abattoir
- Compte administratif budget abattoir
- Affectation résultat budget principal
- Compte de gestion budget principal
- Compte-rendu du 17 février 2020
- Compte administratif du CIAS
- Compte-rendu du 27 mars 2019
- Compte-rendu du 29 janvier 2019
- Compte-rendu du 7 janvier 2019
- Compte-rendu du 27 novembre 2019
- Convention de pêche au Lac de Taste
- Position relative à l'engagement d'une étude de valorisation environnementale et touristique du Ciron
- Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants
- Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Bazas
- Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des locaux de l'école maternelle avec la commune de Bazas
- Convention de mise à disposition de services avec la commune de Cudos
- Convention de mise à disposition de personnel de cantine avec la commune de Captieux
- Effacement de dettes
- Versement d'une subvention au budget CIAS
- Versement d'une subvention au budget Office de Tourisme du Bazadais
- Coût structure Centre Multimédia 2004-2017
- Restitution des locaux du Centre Multimédia à la commune de Bernos-Beaulac
- Rapport de la CLECT du 9 octobre 2019
- Détermination des attributions de compensation suite à l'adoption du rapport de la CLETC du 9 octobre 2019
- Prêt à taux fixe pour l'acquisition de terrain à vocation économique
- Demandes de participation du Conseil Départemental et du programme LEADER au financement des études sur la stratégie économique
- Attribution de subventions d'investissement au titre du dispositif BAZAD'ECO
- Acquisition de terrain à vocation économique
- Compte-rendu 12 juin 2019
- Compte-rendu 9 avril 2019
- PLU Bazas annexe
- Débat PADD PLU Bazas
- Compte-rendu 15 mai 2019
- Convention cadre labellisation pays d'art et d'histoire
- Avenant convention occupation temporaire domaine public
- Déclassement partie voie communautaire Cazats
- Cession véhicule
- Acquisition parcelle plan d'action foncière Lac de la Prade
- Renouvellement contrat enfance jeunesse
- Levée prescription quadriennale paiement facture
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget abattoir
- Ajustement subvention équilibre budget CIAS
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative budget office de tourisme
- Effacement dettes
- Avance trésorerie CIAS
- Recours emprunt financement investissement abattoir
- Approbation règlement attribution subvention associations
- Participation protection sociale complémentaire
- Création postes
- Modification temps de travail non complet
- Attribution subventions d'investissement OCM
- Attribution subventions dispositif Bazad'Eco
- Modification règlement d'intervention Bazad'Eco
- Engagement de principe opération collective modernisation commerce et artisanat
- Convention cadre projet labellisation pays d'art et d'histoire
- Modification tarifs visites guidées ville Bazas
- Demande de renouvellement convention portage financier
- Modification tarifs atelier découpe du Bazadais
- Création emploi responsable finances et marchés publics
- Fixation produit attendu taxe GEMAPI 2020
- Acquisition parcelles plan d'action foncière Lac de la Prade
- Renouvellement Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- Indemnité conseil receveur
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget abattoir
- Effacement dettes
- Convention partenariat mise à disposition musée municipal office de tourisme
- Modification composition CLECT
- Modification composition commissions communautaires
- Désignation nouveau représentant Saint-Michel-de-Castelnau Syndicat Bassin Ciron
- Désignation nouveaux représentants Saint-Michel-de-Castelnau SICTOM
- Rapport actions entreprises suite rapport Chambre régionale des comptes
- Conséquence abrogation article L5214-23-1 modification statuts
- Compte-rendu 30 septembre 2019
- Décision modificative budget principal
- Effacement dettes
- Convention mise à disposition ALSH école maternelle Bazas
- Modification statuts syndicat mixte Sud-Gironde
- Promotion tourisme durable
- Modification régie office de tourisme
- Convention aide emploi sportif
- Promotion interne poste attaché
- Création postes avancement grade
- Délégation service public salle de découpe
- Compte-rendu 5 septembre 2019
- Délégués SIPHEM
- Tarifs viscères animaux
- Convention mise à disposition minibus Captieux
- Convention Drop de béton
- Convention CAP33 commune Bazas
- Convention CAP33 Sud-Gironde
- Décision modificative Lac de la Prade
- Fonds de péréquation intercommunales et communales (FPIC)
- Modification tarifaire 2020 office de tourisme
- Dispositif aide entreprises Bazad'Eco
- Avenant convention locaux point accueil jeunes
- Convention SIVOS Grignols
- Convention partenariat collège Ausone point accueil jeunes
- Convention objectif nage
- Compte-rendu 9 juillet 2019
- Modification statuts SIPHEM
- Motion contre glyphosate
- Désignation nouveaux délégués CLECT
- Effacement de dettes
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Convention collège Ausone point accueil jeunes
- Conventions partenariat clubs nature
- Convention CAP33 communes et associations
- Convention CAP33 Département Gironde
- Création poste adjoint technique
- Modification emplois temps non complet
- Actualisation barème frais de mission
- Fonds de concours parking collège
- Subvention FDVAI travaux voirie
- Contrat local de santé
- Contrat dynamisation et cohésion Sud-Gironde
- Adoption Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
- Classement espace naturel protégé Lac de la Prade
- Demande de subvention acquisition parcelles Lac de la Prade
- Demande de subvention plan de gestion Lac de la Prade
- Demande de subvention aménagement abords restaurant Lac de la Prade
- Approbation convention temporaire restaurant Lac de la Prade
- Convention CAP33 annexe
- Cession véhicules
- Effacement dettes
- Fixation tarif abattage cervidés
- Création commission Lac de la Prade
- Désignation représentants Aubiac commissions
- Désignation représentants Aubiac SICTOM
- Désignation représentants CIAS
- Création emploi chargé de communication
- Création emploi chargé de mission développement économique
- Provision garantie emprunt SEMop
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget abattoir
- Vote budget principal
- Vote des taux
- Rapport d'orientation budgétaire
- Mise en place Commission locale site patrimonial remarquable Bazas (CLSPR)
- Prescription Plan Local Habitat
- Acquisitions parcelles Lac de la Prade
- Avenant sécurité données Gironde Numérique
- Consultation protection complémentaire santé mandat Centre de gestion
- Création emploi permanent responsable office de tourisme
- Débat orientation budgétaire
- Affectation résultat budget office de tourisme
- Compte de gestion office de tourisme
- Compte administratif office de tourisme
- Affectation résultat budget ordures ménagères
- Compte de gestion budget ordures ménagères
- Compte administratif budget ordures ménagères
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- Compte de gestion maison de santé
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- Affectation résultat budget Lac de la Prade
- Compte de gestion budget Lac de la Prade
- Compte administratif budget Lac de la Prade
- Affectation résultat abattoir
- Compte de gestion budget abattoir
- Compte administratif abattoir
- Affectation résultat budget principal
- Compte de gestion budget principal
- Compte administratif budget principal
- Constitution Société Economie Mixte Société Bazadaise Découpe
- Décision modificative abattoir
- Régularisation TVA maison de santé
- Approbation Convention Cadre Territoriale Exercice Concerté Compétences (CTEC)
- Modification convention dépôts ventes office de tourisme
- Convention groupement mission coordination grands passages
- Effacement dettes et non valeurs
- Suppression budget ordures ménagères
- Ouverture crédits budget abattoir
- Subvention équilibre budget CIAS
- Subvention équilibre budget ordures ménagères
- Participation Gironde Haut Méga
- Modification statuts SIPHEM
- Convention Natura 2000
- Subvention dispositif espaces naturels sensibles
- Convention Établissement Public Foncier centre ancien Bazas
- Périmètre zone tampon Bazas
- Convention Établissement Public Foncier annexe
- Actualisation barème frais de mission agents CIAS
- Création postes
- Convention partenariat EHPAD Bazas et Captieux
- Débat orientation budgétaire CIAS annexe
- Dénomination Pôle Gérontologique
- Transport bénéficiaires
- Débat orientation budgétaire CIAS
- Affectation résultat aide à domicile
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- Compte administratif aide à domicile
- Affectation résultat résidence autonomie
- Compte de gestion résidence autonomie
- Compte administratif résidence autonomie
- Affectation résultat CIAS
- Compte de gestion CIAS
- Compte administratif CIAS
- Stratégie développement économique - annexe
- Étude valorisation territoire
- Adhésion groupement commande énergie
- Convention partenariat prévention Centre de Gestion
- Conventions médecins référents multi-accueils
- Nouveau plan de financement ALSH Bazas
- Convention partenariat transport proximité 2019-2022
- Composition commission locale site patrimonial remarquable
- Approbation modification PLU Lartigue
- Modification tableau durées amortissements
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget abattoir
- Ajustement subvention équilibre CIAS
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget office de tourisme
- Décision modificative maison de santé
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Avance de trésorerie CIAS
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Modification tarifs atelier découpe
- Renouvellement DSP atelier de découpe
- Tarif traitement sangliers
- Demande subvention travaux abattoir
- Extension périmètre Syndicat Ciron
- Convention taxe additionnelle de séjour Département Gironde
- Modification régie de recettes office de tourisme
- Définition intérêt communautaire politique économique
- Stratégie développement économique
- Convention Établissement Public Foncier EPF Captieux
- Contribution volontaire SDIS
- Rapport Chambre Régionale des Comptes annexe
- Equipement abattoir
- Renouvellement Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Renouvellement commission Délégation Service Public (DSP)
- Modification projet ALSH Bazas
- Modification horaires périscolaires adaptation tarification
- Convention fourniture repas SIVOS Grignols
- Mise à jour tableau emplois
- Création postes ETAPS
- Création postes adjoints animation principaux
- Suppression postes
- Modification organigramme
- Décision modificative budget principal
- Effacement dettes budget principal
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Demande de subvention bathymétrie Lac de Taste
- Fixation produit GEMAPI 2019
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Convention triennale Initiative Gironde
- Convention opérationnelle Établissement Public Foncier
- Convention d'animation économique Syndicat mixte Sud-Gironde
- Convention actions touristiques 2017-2021
- Acquisition logiciel taxe de séjour
- Modification tarifaire partenariats office de tourisme
- Modification tarifs taxe de séjour
- Élaboration PLU Bazas - objectifs poursuivis
- Rapport Chambre Régionale des Comptes
- Répartition FPIC annexe
- Approbation PLU Bernos-Beaulac annexe
- Approbation PLU Bernos-Beaulac annexe 2
- Convention patrimoine annexe
- Approbation PLU Grignols annexe 3
- Approbation PLU Grignols annexe 2
- Approbation PLU Grignols annexe
- Renouvellement convention minibus Captieux
- Procédure annulation transport à la demande
- Convention partenariat transport à la demande
- Acquisition parcelles Lac de la Prade
- Demande subvention APPAC
- Régularisation écritures budget abattoir
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Régularisation écritures Lac de la Prade
- Répartition Fonds de péréquation intercommunales et communales (FPIC)
- Convention SIRTAQUI
- Convention développement et promotion tourisme
- Signature convention cadre Établissement Public Foncier
- Modification procédure suivi impayés enfance jeunesse
- Modification horaires périscolaire
- Inventaire patrimoine bâti convention Parc Naturel Régional
- Approbation projet modification simplifiée PLU Grignols
- Approbation projet modification simplifiée PLU Bernos-Beaulac
- Validation diagnostic PLUi
- Effacement dettes budget général
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Clubs nature
- Décision modificative abattoir
- Règlement Général de Protection des Données
- Transfert prêt SEMop garantie
- Requalification convention financière Gironde Numérique
- Renouvellement ligne de trésorerie budget ordures ménagères
- Règlement intérieur
- Règlement de formation et livret d'accueil
- Règlement de formation
- Plan de formation
- Maintien comité technique commun
- Livret d'accueil
- Modification organigramme
- Lancement contrat local de santé
- Effacement dettes budget principal
- Nombre représentants personnel comité technique
- Nombre représentants personnel CHSCT
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Demande subvention FDVAI travaux voirie
- Décision modificative budget maison de santé
- CHSCT commun
- Création poste adjoint administratif
- Création postes
- Conventions communes et associations CAP33
- Convention objectif nage
- Convention CAP33
- Actualisation règlement intérieur et livret d'accueil
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget maison de santé
- Vote budget maison de santé
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget ordures ménagères
- Vote budget principal
- Vote des taux
- Vote budget abattoir
- Création emplois
- Modification temps de travail non complet
- Création poste adjoint animation
- Convention mise à disposition
- Reversement taxe aménagement
- Effacement dettes budget principal
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Débat d'orientation budgétaire
- Convention Conservatoire Espaces Naturels
- Compte de gestion budget principal
- Compte de gestion budget office de tourisme
- Compte de gestion budget maison de santé
- Compte de gestion budget Lac de la Prade
- Compte de gestion budget abattoir
- Compte administratif budget principal
- Compte administratif budget ordures ménagères
- Compte de gestion budget ordures ménagères
- Compte administratif budget office de tourisme
- Compte administratif budget maison de santé
- Compte administratif budget Lac de la Prade
- Compte administratif budget abattoir
- Changement représentants SIPHEM
- Affectation résultat budget principal
- Affectation résultat budget ordures ménagères
- Affectation résultat budget abattoir
- Affectation résultat budget maison de santé
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget office de tourisme
- Adhésion syndicat Beuve Bassanne - annexe
- Modification statuts Ciron - annexe
- Adhésion syndicat Beuve Bassanne
- Transfert compétence transport à la demande
- Tarif abattage porcs
- Subvention équilibre office de tourisme
- Subvention équilibre CIAS
- Représentants SIPHEM
- Ouverture crédit budget général
- Participation conseil local de santé mentale
- Ouverture crédit budget abattoir
- Modification statuts Ciron
- Institution taxe GEMAPI
- Fixation produit taxe GEMAPI
- Convention promotion tourisme Parc Naturel Régional
- Convention mission locale
- Cession véhicules
- Convention fourniture repas SIVOS Grignols
- Avenant convention transport à la demande
- Abattement taxe habitation
- Programme coordonné prévention séniors
- Convention renouvellement animations résidence autonomie
- Effacement dettes et non valeurs
- Création et modification postes
- Convention service conseil prévention CDG
- Décision modificative budget CIAS
- Décision modificative budget aide à domicile
- Décision modificative budget résidence autonomie
- Décision modificative budget résidence autonomie
- Participation RPDAD 2019
- Règlement intérieur
- Règlement de formation
- Plan de formation
- Livret prévention
- Modification organigramme
- Livret d'accueil
- Décision modificative budget aide à domicile
- Délégué protection des données RGPD
- Création de postes
- Comité technique commune
- CHSCT commun
- Actualisation règlement intérieur et livret d'accueil
- Actualisation règlement de formation
- Vote budget résidence autonomie
- Vote budget aide à domicile
- Convention Proxisanté
- Convention mise à disposition personnel
- Vote budget CIAS
- Astreintes résidence autonomie
- Signature compte administratif aide à domicile
- Signature compte administratif résidence autonomie
- Signature compte administratif CIAS
- Représentants CLIC
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Rapport débat d'orientation budgétaire
- Compte de gestion aide à domicile
- Compte de gestion résidence autonomie
- Compte de gestion CIAS
- Compte administratif aide à domicile
- Compte administratif résidence autonomie
- Compte administratif CIAS
- Augmentation tarif horaire aide à domicile
- Affectation résultat aide à domicile
- Affectation résultat résidence autonomie
- Affectation résultat CIAS
- Modification commissions annexe
- Subvention équilibre budget abattoir
- Subvention équilibre CIAS
- Représentants Syndicat mixte Sud-Gironde
- Représentants CHSCT
- Représentants office de tourisme
- Représentants mission locale
- Représentants Gironde Numérique
- Représentants Gironde Resources
- Représentants Syndicat Ciron
- Représentants Syndicat départemental énergie électrique Gironde
- Représentants SICTOM
- Représentants RPDAD
- Représentants Parc Naturel Régional
- Représentants comité technique
- Représentants CIAS
- Représentants société publique locale
- Représentant hôpital Bazas
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Projet de territoire annexe 5
- Règles encadrement modifications documents urbanisme
- Projet de territoire annexe 4
- Projet de territoire annexe 3
- Projet de territoire annexe 2
- Projet de territoire annexe 1
- Nombre Vice-Présidents
- Pays d'art et d'histoire
- Modification commissions
- Informaticien mutualisé
- Emprunt
- Fixation taux et exonérations taxe aménagement
- Élection membres bureau
- Élection commission appels d'offres
- Élection 3ème Vice-Président
- Effacement dettes et admissions non valeur budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative budget office de tourisme
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget maison de santé
- Projet de territoire - délibération
- Délégués SEMop
- Délégués SCoT
- Délégué plan prévention déchets
- Délégué GAL LEADER
- Délégué CNAS
- Avance trésorerie CIAS
- Aide financière bœufs gras
- Modification commissions
- Vote tarifs taxe de séjour
- Travaux grosses réparations voirie
- Modification statuts CdC
- Politique abattements taxe d'habitation
- Modification intérêt communautaire ALSH
- Groupement de commande assurances personnel
- Décision modificative budget général
- Décision modificative budget abattoir
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget office de tourisme
- Désignation délégués SCoT
- Création postes divers
- Création poste éducateur jeunes enfants principal
- Création poste adjoint administratif principal
- Création poste chargé mission urbanisme
- Convention SIVOS Grignols
- Avenant convention de numérisation cadastre
- Avenant contrat enfance
- Approbation projets périmètre et statuts syndicat mixte Sud-Gironde
- Bilan social - document
- Amortissements
- Subvention espaces naturels
- Transfert contrat prêt abattoir
- Report délégation service public abattoir
- Répartition Fonds de péréquation intercommunales et communales (FPIC)
- Renouvellement convention mise à disposition minibus Captieux
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Renouvellement adhésion SIPHEM
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative abattoir
- Demande de subvention Fond Départemental d'Aide à la Voirie Intercommunale FDVAI
- Convention occupation hangar Grignols
- Bilan social
- Admission non valeur
- Adhésion Gironde ressources
- Transfert immobilisation CIAS
- Transfert compétence plan climat air énergie
- Tarifs multi-accueil enfants familles d'accueil
- Réalisation études développement touristique
- Décision modificative ordures ménagères
- Modification statut SCoT Sud-Gironde
- Admission non valeur et effacement de dettes
- Modification statuts office de tourisme
- Demande de subvention Fond Départemental d'aide à l'Equipement des Communes (FDAEC)
- Décision modificative Lac de la Prade
- Convention partenariat SIPHEM
- Délégué commission consultative syndicat départemental énergie électrique Gironde
- Convention bâtiment halte nautique
- Convention mise à disposition données numériques groupement d'intérêt public aménagement du territoire et gestion des risques GIP ATGERI
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative office de tourisme
- Décision modificative abattoir
- Vote budget principal annexe
- Vote budget Lac de la Prade annexe
- Vote budget office de tourisme annexe
- Vote budget ordures ménagères annexe
- Vote budget maison de santé annexe
- Vote budget abattoir annexe
- Vote taux annexe
- Vote taux
- Vote budget ordures ménagères
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget maison de santé
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget général
- Vote budget abattoir
- Restauration bassin Beuve
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Gascons de Bordeaux –Plan d’action 2017
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Convention animation numérique
- Autorisation programme
- Admission non valeur budget principal
- Convention de gestion couverture risques d'incapacité du travail personnel
- Convention billetterie visite apothicairerie
- Compte administratif budget principal annexe
- Compte administratif budget principal bordereau
- Compte administratif Lac de la Prade annexe
- Compte administratif ordures ménagères annexe
- Compte administratif office de tourisme annexe
- Compte administratif abattoir annexe
- Compte administratif maison de santé annexe
- Convention CDG assistance gestion de contrat d'assurance - délibération
- Débat d'orientation budgétaire - document
- Convention CDG assistance de gestion de contrat d'assurance
- Raid territoire
- Projet décret création établissement public foncier Poitou Charentes
- Plan de financement maison de santé Captieux
- Modification statuts SICTOM
- Mise en conformité statuts
- Effacement de dettes ordures ménagères
- Débat d'orientation budgétaire - délibération
- Effacement de dettes budget général
- Compte de gestion ordures ménagères
- Définition intérêt communautaire loi NOTRe
- Compte de gestion office de tourisme
- Compte de gestion maison de santé
- Compte de gestion Lac de la Prade
- Compte de gestion budget principal
- Compte de gestion abattoir
- Compte administratif ordures ménagères
- Compte administratif office de tourisme
- Compte administratif budget principal
- Compte administratif Lac de la Prade
- Convention Amis de la Cité
- Compte administratif maison de santé
- Affectation résultat ordures ménagères
- Compte administratif abattoir
- Affectation résultat maison de santé
- Affectation résultat office de tourisme
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget principal
- Affectation résultat abattoir
- Organigramme - document
- Versement subvention CIAS
- Versement subvention office de tourisme
- Renouvellement convention Recycl'éduc
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Approbation réalisation PLUi
- Perception redevance ordures ménagères SICTOM
- Projet maison de santé Captieux
- Modification PLU Giscos
- Organigramme
- Ouverture crédit d'investissement
- Lancement projet PLU Grignols
- Demande subvention DETR projet de territoire (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
- Délégation du service public d’abattage à la société Bazadaise d’abattage (société d’économie mixte à opération unique) -Choix des opérateurs privés et économie générale du contrat –Rapport de présentation
- Dérogation reversement excédent budget ordures ménagères
- Cession broyeur commune Grignols
- Autorisation signature marché PLUi
- Attributions de compensation
- Actualisation plan travaux ALSH Bazas
- Retransfert compétence transport à la demande
- Modification tarifs résidence autonomie
- Modification frais de déplacement
- Création et modification postes
- Création poste agent social temps non complet
- Création poste animatrice résidence autonomie
- Convention point CAF
- Convention constitutive groupement commande prestation de services d'assurances
- Décision modificative budget CIAS
- Décision modificative aide à domicile
- Décision modificative budget résidence autonomie
- Participation RPDAD 2018
- Création agent social temps complet
- Création poste agent social 2ème classe temps non complet
- Création poste adjoint administratif temps complet
- Adhésion médecine préventive CDG
- Modification tarifs transport à la demande (TAD)
- Modification régie résidence autonomie
- Augmentation tarif horaire aide à domicile
- Vote budget aide à domicile
- Vote budget CIAS
- Vote budget résidence autonomie
- Rapport débat d'orientation budgétaire 2016 CIAS
- Signatures compte administratif aide à domicile
- Signatures compte administratif 2016 CIAS
- Subvention aide à domicile
- Subvention résidence autonomie
- Débat d'orientation budgétaire 2017
- Modalités organisation astreintes
- Compte de gestion CIAS
- Compte de gestion aide à domicile
- Compte administratif aide à domicile
- Affectation résultat CIAS
- Affectation résultat aide à domicile
- Admissions en non valeur
- Convention assurance incapacité de travail CDG - document
- Modification tarifs services résidence autonomie
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Organigramme
- Constitution régie de recettes résidence autonomie
- Convention contrat d'assurance incapacité de travail CDG
- Subvention budget office de tourisme
- Subvention budget abattoir
- Subvention budget CIAS
- Renouvellement représentants SPL (société publique locale)
- Renouvellement conseil d'exploitation office de tourisme
- Modification PLU Captieux
- Modification PLU Grignols
- Adhésion groupement de commande achat énergies, travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
- Délégation service public abattoir
- Approbation projet couverture Gironde numérique
- Convention remboursement frais SIVOS
- Contrat local de santé
- Convention fourniture repas SIVOS
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Changement nom SICTOM
- Décision modificative budget général
- Annulation réservations transport demande modification tarifs
- Tarification sociale "horizon" transport à la demande
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Subvention OPAH
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Élaboration diagnostic agricole
- Convention SICTOM transfert service ordures ménagères
- Création postes éducateurs jeunes enfants principaux
- Convention SICTOM Sud-Gironde
- Convention SICTOM recouvrement redevance ordures ménagères
- Contrat CPOM Département Gironde forfait autonomie résidence autonomie
- Arrêt projet PLU Bazas et bilan concertation
- Exercice compétences résidence autonomie et transport à la demande CIAS
- Admission non valeur
- Convention cadre de partenariat financier avec l’Office de Tourisme Sauternes Graves Landes Girondines et l’Office de Tourisme de Montesquieu
- Rapport CLECT - document
- Convention Gascons de Bordeaux - Document
- Analyse transfert charges Bazas périscolaire
- Analyse transfert charges Cudos périscolaire
- Adhésion SIPHEM
- Taxe d'aménagement
- Projet Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) Parc Naturel Régional des Landes de Gascogn
- Renouvellement conseil d'exploitation office de tourisme
- Retrait délibération d'arrêt PLU Bazas 19/07/2016
- Principe fusion des offices de tourisme
- Mise en conformité statuts loi NOTRe
- Création de postes
- Délégués commission appel d'offres du groupement commande
- Convention Gascons de Bordeaux office de tourisme
- Rapport CLECT calcul charges transférées Bazas et Cudos périscolaire
- Décision modificative budget maison de santé
- Décision modificative budget général
- Décision modificative abattoir
- Rapport annuel déchets - document
- Présentation bilan social 2015
- Présentation rapport déchets
- Bilan 2015 document
- Arrêt projet PLU Bazas
- Répartition FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)
- Élaboration site internet commun offices de tourisme
- Recours contre la déclaration d'utilité publique GPSO (Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest)
- Rapport déchets
- Ligne de trésorerie
- Groupement commande site internet commun offices de tourisme
- Modification CLECT
- Convention minibus Captieux
- Décision modificative abattoir
- Diagnostic agricole
- Bilan social 2015
- Autorisation poursuite Trésorier
- Signatures budget office de tourisme
- Signatures budget maison de santé
- Signature budget Lac de la Prade
- Signature budget ordures ménagères
- Signatures budget général
- Signatures budget abattoir
- Vote des taux délibération
- Vote des taux
- Grille tarifaire taxe de séjour
- Représentants gestion des déchets
- Renouvellement commission appel d'offres (CAO)
- Ligne de trésorerie
- Élection bureau communautaire
- Délégués SICTOM
- Délégués RPDAD
- Délégués résidence autonomie
- Délégués Parc Naturel Régional
- Délégués mission locale
- Délégués hôpital Bazas
- Délégués Gironde Numérique
- Délégués CNAS
- Délégués comité technique
- Délégués Groupe action locale LEADER
- Délégués syndicat Bassin Ciron
- Vote budget ordures ménagères
- Délégués CHSCT
- Vote budget Lac de la Prade
- Vote budget général
- Vote budget maison de santé
- Vote budget office de tourisme
- Vote budget abattoir
- Convention avenant transport à la demande
- Avenant transport à la demande
- Vente livrets apothicairerie
- Demande réserve parlementaire travaux multi-accueil Bazas
- Tarifs résidence autonomie (RPA)
- Tarifs multimédia
- Subvention qualité tourisme
- Procédure extension périmètre (schéma départemental de coopération intercommunale)
- Refonte PDSEI (plan départemental des espaces, sites et itinéraires)
- Réaménagement contrat prêt abattoir
- Occupation domaine base nautique Bernos-Beaulac
- Indemnité trésorier Bazas
- Durée amortissement abattoir
- Décision modificative budget principal
- Création poste animateur territorial
- Convention travaux restauration Beuve
- Compatibilité PLU Captieux Escaudes
- Subvention Lac de la Prade
- Règlement de voirie - règlement
- Prescription modification PLU Lartigue
- Raid Lac de la Prade
- Motion en faveur des cinémas de proximité
- Projet modification PLU Captieux, Grignols et Bernos-Beaulac
- Modification délégués CIAS
- Modification astreintes résidence pour personnes âgées (RPA)
- Effacement dettes
- Décision modificative budget général
- Délégués SCoT
- Création SEMoP (société d’économie mixte à opération unique)
- Convention Lycée Bazas
- Convention Lac de la Prade
- Composition commissions
- Commission délégation de service public
- Modification commission AVAP (Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine)
- Affectation résultat budget général 2015
- Animation commission abattoir
- Règlement de voirie communautaire
- Arrêté délégation Vice-Présidents
- Recrutement agents occasionnels
- Procès verbal élection Président
- Élection du Président
- Indemnités Président et Vice-Présidents
- Détermination nombre Vice-Présidents
- Délégation attributions Président
- Autorisation recrutement personnel non titulaire
- Suppression poste agent administratif temps non complet
- Subvention OPAH
- Signatures compte administratif office de tourisme
- Signatures compte administratif maison de santé
- Signatures compte administratif Lac de la Prade
- Signatures compte administratif budget ordures ménagères
- Signatures compte administratif budget général
- Signatures compte administratif abattoir
- Débat d'orientation budgétaire - document
- Débat d'orientation budgétaire
- Suppression d’un poste d’agent administratif à temps non complet
- Annulation délibération budget ordures ménagères
- Affectation résultat office de tourisme
- Affectation résultat maison de santé
- Affectation résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat budget ordures ménagères
- Affectation résultat budget général
- Affectation résultat abattoir
- Adoption compte de gestion office de tourisme
- Adoption compte de gestion maison de santé
- Adoption compte de gestion Lac de la Prade
- Adoption compte de gestion budget ordures ménagères
- Adoption compte de gestion budget général
- Adoption compte de gestion abattoir
- Adoption compte administratif office de tourisme
- Adoption compte administratif maison de santé
- Adoption compte administratif budget ordures ménagères
- Adoption compte administratif Lac de la Prade
- Adoption compte administratif budget général
- Adoption compte administratif abattoir
- Renouvellement convention remboursement frais SIVOS Grignols
- Renouvellement convention fourniture repas SIVOS ALSH et multi-accueil Grignols
- Convention mise à disposition parcelle Grignols
- Rapport coordination départementale grands passages estivaux gens du voyage
- Convention groupement coordination départementale passages estivaux gens du voyage
- Avenant SIVOS remboursement fourniture repas
- Convention remboursement frais charges communes SIVOS
- Convention mise à disposition parcelle Grignols ALSH et périscolaire
- Vol couteaux office de tourisme
- Tarifs d’utilisation de matériel et de mise à disposition de personnel voirie
- Subvention CIAS
- Subvention Excellence Bazadaise
- Subvention office de tourisme
- Subvention lycée agricole
- Prescription révision ZPPAUP en Aire de Mise en valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) Bazas
- Remboursement frais SIVOS
- Convention d’occupation temporaire association «Recycl’éduc...and troc»
- Fourniture repas SIVOS
- Effacement dettes
- Convention parcelle terrain Grignols
- Aire de grand passage
- Subvention OPAH
- Suivi animation OPAH
- Projet des trois lacs
- Ouverture crédits d'investissement
- Motion en faveur d’un soutien aux producteurs de canards gras
- Modification statuts SICTOM
- Mise en place commission de délégation de service public
- Gascons de Bordeaux office de tourisme
- Effacement dettes et admissions en non valeur
- Convention objectifs office de tourisme
- Désignation délégués SICTOM
- Dissolution budget ordures ménagères
- Avenant travaux multi-accueil
- Participation RPDAD 2017
- Décision modificative budget aide à domicile
- Décision modificative budget CIAS
- Adhésion du CIAS solution mutualisée Ma commune ma santé
- Création de postes suite à avancement de grade
- Décision modificative budget aide à domicile
- Création poste catégorie A
- Création budget annexe aide à domicile
- Convention SSIAD
- Convention droit des mineurs
- Admissions non valeur
- Document bilan social CIAS 2015
- Vote Vice-Président CIAS
- Convention MGEN
- Convention DOMPLUS AGIRC ARRCO
- Bilan social 2015 CIAS
- Admissions non valeur
- Vote budget aide à domicile 2016
- Vote budget CIAS 2016
- Augmentation tarif aide à domicile
- Débat d'orientation budgétaire 2016 CIAS document
- Débat d'orientation budgétaire CIAS 2016
- Vote compte administratif CIAS
- Vote compte administratif aide à domicile
- Subvention équilibre
- Convention service extranet MSA
- Convention centre de gestion incapacité de travail
- Affectation résultat aide à domicile
- Adoption compte gestion SAAD
- Adoption compte gestion CIAS
- Subvention office de tourisme
- Subvention CIAS
- Subvention maison de santé
- Subvention abattoir
- Transfert agents SICTOM
- Subvention OPAH
- Rapport schéma de mutualisation
- Inventaire schéma de mutualisation
- Schéma de mutualisation
- Résultat schéma mutualisation
- Représentants Société Publique Locale (SPL)
- Adhésion SICTOM - retrait USSGETOM
- Représentants mission locale
- Réorganisation périscolaire Bazas (APS)
- Participation travaux piscine Bazas
- PLU Bazas
- Ligne de trésorerie
- Modification composition SICTOM
- Harmonisation temps de travail multi-accueil Bazas (MAC)
- Effacement dettes ordures ménagères
- Mise en compatibilité des documents d'urbanisme ou MECDU projet Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative office de tourisme
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Décision modificative budget maison de santé
- Décision modificative budget abattoir
- Convention SIPHEM
- Classement catégorie II office de tourisme
- Bilan office de tourisme
- Changement temps travail périscolaire maternel Bazas
- Admission non-valeur budget général
- Taxe d'aménagement
- Subvention volet eau
- Subvention OPAH
- Subvention mission locale
- Procédure annulation transport à la demande
- Mise en place emploi vacataire office de tourisme
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Création Société Publique Locale Sud-Gironde (SPL)
- Convention de location minibus Bazas
- Convention utilisation locaux et infrastructures sportives Grignols
- Convention utilisation salle communale Lerm-et-Musset
- Convention locaux et infrastructures sportives Cudos
- Convention utilisation locaux et infrastructures sportives Captieux
- Documents institutionnels résidence pour personnes âgées
- Renouvellement prestation service Pays Sud-Gironde 2016-2018
- Subvention OPAH
- Création poste animateur principal
- Création poste adjoint administratif temps complet
- Effacement dettes budget ordures ménagères
- Partenariat Parc Naturel Régional Landes de Gascogne (PNR)
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Indemnité receveur Bazas
- Motion urbanisme commune Saint-Côme
- Modification temps travail postes
- Gratification stagiaires
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative budget général
- Convention tripartite écopôle
- Documents institutionnels résidence pour personnes âgées (RPA)
- Compétence élimination déchets
- Prescription modification PLU Giscos
- Subvention équilibre office de tourisme
- Subvention OPAH
- Motion Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
- Exonération cinémas
- Frais transport enfants vers ALSH
- Groupe de commande élaboration des PLUi
- Effacement dettes budget général
- Décision modificative 3 budget général
- Effacement de dettes budget ordures ménagères
- Convention gestion de service office de tourisme
- Convention suivi animation OPAH
- Avenant travaux Beuve
- Avenants travaux multi-accueil Bazas (MAC)
- Convention disques stationnement office de tourisme
- Appel d'offres voirie
- Augmentation fiches randonnées office de tourisme
- Augmentation montant partenariats office de tourisme
- Aménagement Lac de la Prade
- Subvention équilibre Lac de la Prade
- Subvention équilibre maison de santé
- Subvention OPAH
- Subvention équilibre CIAS
- Réalisation pacte financier
- Subvention équilibre abattoir
- Politique tarifaire périscolaire (APS)
- Création poste agent technique temps complet
- Modification procédure impayés périscolaire (APS)
- Ligne de trésorerie
- Décision modificative maison de santé
- Effacement de dettes
- Décision modificative budget ordures ménagères
- Décision modificative budget général
- Décision modificative Lac de la Prade
- Diagnostic enfance-jeunesse
- Décision modificative abattoir
- Convention point de collecte déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Convention Centre de Gestion
- Convention minibus Captieux
- Avenant convention Transgironde proximité
- Avenant marché travaux voirie
- Subvention FDAEC
- Rapport SPANC
- Rapport élimination des déchets
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Effacement de dettes
- Demande de subvention CAF
- Convention développement économique
- Aire de mise en valeur de Bazas
- Décision modificative 2 budget Lac de la Prade
- Adoption PLU Goualade, Bernos-Beaulac, Cauvignac
- Acquisition parcelle Lac de la Prade
- Travaux d'intérêt général (TIG)
- Subvention OPAH RR
- Régime indemnitaire
- Plan de formation 2015
- Admissions non-valeur budget ordures ménagères
- Décision modificative budget Lac de la Prade
- Admission non-valeur budget général
- Convention office de tourisme
- Décision modificative budget général
- Convention d'entretien des voies communales
- Conseil de la vie sociale résidence pour personnes âgées (RPA)
- Bail maison de santé
- Attributions de compensation
- Astreinte services techniques
- Approbation projets modifiés PLU Marions, Sillas, Grignols, Lerm-et-Musset, Lavazan
- Vote des taux 2015
- Tarif redevance incitative ordures ménagères
- Remplacement délégué vacant USSGETOM
- Ratio promus promouvables
- Modification organigramme
- Ligne de trésorerie ordures ménagères
- Élection 7ème Vice-Président
- Effacement dettes ordures ménagères
- Effacement dettes budget général
- Désignation représentants SCoT
- Conventions office de tourisme
- Convention prestation de services OCM SUd-Gironde
- Renouvellement convention contractualisation Sud-Gironde 2015-2021
- Convention Parc Naturel
- Convention d'adhésion au service commun de l'application du droit des sols (ADS)
- Attribution subvention OPAH
- Affectation du résultat SPANC
- Affectation du résultat ordures ménagères
- Affectation du résultat maison de santé
- Affectation du résultat budget général
- Affectation du résultat Lac de la Prade
- Affectation résultat abattoir
- Règlement intérieur
- Règlement de formation
- Délégués office de tourisme
- Création service commun application du droit des sols (ADS)
- Convention restaurant Lac de la Prade
- Astreinte personnel résidence pour personnes âgées (RPA)
- Affectation du résultat SPANC
- Affectation du résultat ordures ménagères
- Affectation du résultat maison de santé
- Affectation du résultat Lac de la Prade
- Affectation du résultat budget général
- Affectation du résultat abattoir
- Adoption compte de gestion ordures ménagères
- Adoption compte de gestion SPANC
- Adoption compte de gestion Lac de la Prade
- Adoption compte de gestion maison de santé
- Adoption compte de gestion budget général
- Adoption compte de gestion abattoir
- Adoption compte administratif SPANC
- Adoption compte administratif maison de santé
- Adoption compte administratif ordures ménagères
- Adoption compte administratif Lac de la Prade
- Adoption compte administratif budget général
- Adoption compte administratif abattoir
- Admissions non-valeur budget ordures ménagères
- Admissions non-valeur budget général
- Renouvellement convention OCAD3E
- Régularisation attributions compensation
- Admissions non-valeur ordures ménagères
- Admissions non-valeur budget général
- Désignation délégués groupe action locale LEADER
- Désignation délégués office de tourisme
- Création régie recettes office de tourisme
- Adoption rapport CLECT
- Achat logiciel office de tourisme
- Représentants SCoT
- Représentants CHSCT
- Représentants comité technique
- Prescription PLUi
- Modalités mise à disposition projets modification simplifiée PLU Goualade, Bernos-Beaulac, Cauvignac
- Modalités collaboration communes
- Décision modificative aide à domicile
- Participation RPDAD 2016
- Convention projet silver
- Décision modificative CIAS
- Adhésion CLIC SUd-Gironde
- Création postes avancement de grade
- Création poste emploi d'avenir
- Régime indemnitaire
- Plan de formation
- Création poste adjoint administratif
- Définition ratio promus promouvables
- Augmentation tarif aide à domicile
- Vote compte de gestion aide à domicile
- Vote compte de gestion CIAS
- Vote compte administratif aide à domicile
- Règlement de formation CIAS
- Projet de prévention
- Indemnisation intervention
- Frais de déplacement
- Affectation résultat budget aide à domicile
- Admissions en non valeur
- Décision modificative budget aide à domicile
- Participation 2015 RPDAD
- Décision modificative budget CIAS
- Tableau effectifs
- Remplacement personnel
- Recrutement agents occasionnels
- Paiement chèque emploi service
- Élection Vice-Président CIAS
- Création CHSCT commun
- Délégation de pouvoirs
- Création comité technique commun
- Création postes agents sociaux
- Création poste agent social temps complet
- Convention mise à disposition personnel
- Convention paiement TIPI
- Adhésion CNAS
- Subvention office de tourisme
- PLU Sigalens et Saint-Michel-de-Castelnau
- Transfert compétence périscolaire Bazas (APS)
- Avenants marchés Lac de la Prade
- Indemnités trésorier
- Création poste agent technique temps complet
- Décision modificative Lac de la Prade
- Création régie office de tourisme
- Création postes agents entretien CUI temps non complet
- Création postes agents techniques CAE-CUI
- Décision modificative budget général
- Adoption projet éducatif
- Convention organisation périscolaire Cudos (APS)
- Création poste agent d'accueil office de tourisme
- Convention gendarmerie
- Admission non valeur
- Admissions non valeurs ordures ménagères
- Appel projet zéro gaspillage
- Taxe aménagement
- Projet LEADER Aquitaine
- OPAH subvention suivi animation
- Subvention OPAH-RR
- OPAH avenant mission animation
- Modification délégués SICTOM
- Mise à disposition personnel
- Décision modificative ordures ménagères
- Emprunt travaux voirie maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative budget général
- Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Décision modificative abattoir
- Contractualisation 2014-2020 LEADER Région
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Admissions non valeurs
- Subvention Excellence Bazadaise
- Représentants conseil d'administration CIAS
- Rapport SPANC
- Rapport déchets
- Plan de gestion Lac de la Prade
- Modification représentants CIAS
- Mise en comptabilité PLU Captieux
- Définition intérêt communautaire
- Nombre Vice-Présidents
- Recrutement agents occasionnels
- Délégation conseil
- Indemnités du Président et Vice-Présidents
- Autorisation recrutement non titulaire
- Subvention OPAH
- Travaux voirie
- Représentants hôpital Bazas
- Représentants personnel CHSCT
- Politique tarifaire ALSH
- Modalités projet modification PLU Lavazan, Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Nombre représentants comité technique
- Mise à disposition minibus Captieux
- Décision modificative maison de santé
- Décision modificative budget général
- Décision modificative abattoir
- Réflexion structure commune développement économique
- Délégué élu CNAS
- Délégation salle de découpe
- Création poste ATSEM
- Création comité technique
- Création poste attaché
- Création animateur avancement de grade
- Création poste animateur temps non complet
- Création agent administratif CAE
- Création agent comptable CAE
- Convention SIVOS remboursement frais
- Convention SIVOS repas
- Convention échange de données informatisées (EDI)
- Convention confection repas Bazas
- Avenants marché Lac de la Prade
- Avenant marché Eiffage
- Ambassadeur du tri
- Avance trésorerie budgets annexes
- Admission non valeur
- Travaux de restauration hydrologique Beuve
- Règlement intérieur CdC
- Prorogation convention salle de découpe
- Motion Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
- Création poste animateur temps non complet
- Modification simplifiée Grignols, Marions, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification PLU Lavazan
- Ligne de trésorerie
- Impayés ALSH
- FDAEC
- Décision modificative Maison de santé
- Décision modificative Lac de la Prade
- Décision modificative abattoir
- Décision modificative budget général
- Dématérialisation convocation
- Création postes agents techniques
- Création postes agents animation temps non complet
- Création postes animateurs
- Création emploi CUI
- Création poste auxiliaire puéricultrice
- Création poste animateur mi-temps
- Création poste animateur temps non complet
- Commission intercommunale des impôts directs
- Avenant maison de santé
- Statuts SICTOM
- Statuts Bassin Versant
- Représentant plan de prévention
- Représentant CNAS
- Partenariat itinérances Landes
- Modification PLU Marions, Grignols, Lerm-et-Musset et Sillas
- Modification tarif aide à domicile
- FDAEC
- Modification PLU Lavazan
- Élargissement bureau
- Création budget CIAS
- Création CIAS
- Composition commissions
- Adhésion Lados
- Temps partiel
- Délégués SICTOM
- Délégués USSGETOM
- Délégués SCoT
- Délégués RPDAD
- Délégués Gironde Numérique
- Délégués Parc Naturel des Landes de Gascogne
- Délégués Pays Landes de Gascogne
- Délégués syndicat Bassin du Ciron
- Tableau des effectifs
- Renouvellement conventions caisses
- Régie ALSH Captieux
- Régie résidence pour personnes âgées RPA
- Régie ALSH Bazas
- Mise en place taxe de séjour
- Mise à disposition agent à Cudos
- Mise à disposition agent Cudos
- Harmonisation tarifs aide à domicile
- Demande rattachement Lados
- Débat orientation budgétaire 2014
- Cotisation RPDAD
- Convention minibus
- Avenant convention partenariat
- Avenants aménagement Lac de la Prade
- Adhésion CNAS
- Demande subvention CAF équipement informatique
- Remboursement frais déplacement
- Recrutement agents non titulaires
- Recrutement agent saisonnier
- Procès verbal élection Vice-Présidents
- Mise en place des commissions
- Élection du bureau
- Indemnités Président et Vice-Présidents
- Détermination nombre Vice-Présidents
- Délégation du conseil au Président
- Création régie recettes services ordures ménagères
- Convention paiement TIPI
- Création régie multimédia
- Convention dématérialisation contrôle légalité
- Convention dématérialisation comptable
- Effacement dettes
- Participation 2020 au RPDAD
- Décision modificative n°1 - budget SAAD
- Décision modificative n°1 - budget RPA
- Décision modificative n°1 - Budget CIAS
- Participation à la protection sociale complémentaire et prévoyance
Sport
- BESST (Bien-être, sport, santé)
- USB Bazas section Triathlon
- Cirkulez
- Saint Michel Sport Boules
- Gym club Saint-Cômais
- Club des 2 vallées
- Pétanque Marionnaise
- Gymnastique et activités artistiques
- Déclic Circus
- En Gym Nizan
- Union Sportive Nizannaise
- TCGA Tennis
- Sport loisirs
- CAG Rugby
- CAG Football
- Billard Club Grignolais
- Tennis
- Western Dance Gans
- Gym club
- Familles rurales Cudos Sud-Gironde
- Les jolis pas de danse
- Club de yoga SAY
- Club des randonneurs
- Sporting Club de captieux
- Club de Ju Jutsu traditionnel de Captieux et Grignols
- École de rugby
- Club de gymnastique
- Cyclo club de Captieux
- Cazats Rock Club
- Terre du Corps - Yoga
- Foyer rural - Section tennis
- Judo club de Bernos-Beaulac
- Club de gym du Ciron
- Sud Gironde Football Club
- Jump Libet
- Club Canoë Kayak de Bernos Beaulac
- Zumba 33
- Aikido - Taekwondo
- Aéroclub du Sud Gironde
- Vélo Club Bazas - Bernos
- Patronage Bazadais
- Bazas Sport Nature
- Pétanque bazadaise
- USB Bazas section Yoga plénitude
- USB Bazas section Volleyball
- USB Bazas section Tennis de table
- USB Bazas section Tennis
- USB Bazas section Rugby
- USB Bazas section Budo-taijutsu
- USB Bazas section pelote basque
- USB Bazas section Karaté
- USB Bazas section natation
- USB Bazas section Judo
- USB Bazas section Handball
- USB Bazas section Gymnastique de détente
- USB Bazas section Gymnastique artistique et sportive
- USB Bazas section cyclotourisme
- USB Bazas section Bazad'a pied
- USB Bazas section Basketball
- USB Bazas section Badminton
- USB Bazas section Athlétisme
- USB Bazas Omnisports
Communes
- Sillas
- Sigalens
- Sendets
- Sauviac
- Saint-Michel-De-Castelnau
- Saint-Côme
- Masseilles
- Marions
- Marimbault
- Lignan-de-Bazas
- Lerm-et-Musset
- Le Nizan
- Lavazan
- Lados
- Labescau
- Grignols
- Goualade
- Giscos
- Gans
- Gajac
- Escaudes
- Cudos
- Cours-Les-Bains
- Cazats
- Cauvignac
- Captieux
- Birac
- Bernos-Beaulac
- Bazas
- Aubiac
- Lartigue
Zoom sur
Catégorie
Thématique
- Abattoir
- Administratif
- Agriculture
- Aire de passage
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- Espaces naturels
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- Mobilité
- Ordures ménagères
- Petite enfance
- Représentation instances
- Ressources humaines
- Social
- Tourisme
- Urbanisme
- Voirie
Catégorie
- Aéroclub
- Aikido
- Athlétisme
- Badminton
- Basketball
- Billard
- Budo-Taïjutsu
- Canoë Kayak
- Cirque
- Danse
- Equitation
- Fitness
- Football
- Gymnastique
- Handball
- Judo
- Jujitsu
- Karaté
- Marche
- Natation
- Orientation
- Pelote basque
- Pétanque
- Rugby
- Taekwondo
- Tennis
- Tennis de table
- Vélo
- Volleyball
- Yoga
- Zumba